La cour de cassation belge à l’aune des rapports entre pouvoirs
Parution de Françoise Muller, La cour de cassation belge à l’aune des rapports entre pouvoirs, Bruxelles, La Charte édition, 2010, 498 p. (prix « Suzanne Tassier » de l’Académie royale de Belgique). ISBN : 978 28 7403 257 8
Présentation de l’éditeur :
Cet ouvrage, issu d’une recherche doctorale, examine les différentes interactions entre justice et politique en se focalisant sur la première juridiction judiciaire : la Cour de cassation. Ces interactions se révèlent tant dans les législations d’organisation judiciaire que dans le recrutement de la magistrature ou encore dans la jurisprudence. L’approche retenue confronte théorie et pratique afin de mettre au jour l’effectivité des normes. Le cadre temporel couvre la période 1832, année de la mise en place de la Cour de cassation, à 1936, moment phare dans la création du Conseil d’Etat, institution dont la Cour de cassation revendiquait la compétence en matière de contentieux d’annulation.
L’auteur :
Françoise Muller est docteur en histoire, bachelière en droit et candidate en sciences politiques. Après avoir travaillé durant cinq ans et demi comme chercheuse au Centre d’histoire du droit et de la justice de l’UCL, elle est actuellement assistante en histoire du droit à la Faculté de droit et de criminologie de l’UCL.
Imprimer ce billet
