Les avocats et les magistrats dans l’administration de la Justice

Les avocats et les magistrats dans l’administration de la justice
VIIe colloque international de la SIHPA

Barcelone

 

13,14 et 15 décembre 2012

 

La Société internationale d’histoire de la profession d’avocat, SIHPA, fondée en 1987 par Monsieur le professeur Jean-Louis Gazzaniga, a poursuivi jusqu’en 1998 une activité soutenue que ce soit en matière de publications (Revue de la SIHPA, onze numéros parus de 1988 à 1998) ou d’organisation de ses colloques internationaux (dont celui de décembre 1991 à Barcelone en partenariat avec le barreau de cette ville). Ses activités ont repris en 2010, sous la présidence de Monsieur le bâtonnier Jean-Luc Gaineton.

Cette année, le VIIe colloque se tiendra du 13 au 15 décembre en Espagne, à Barcelone, grâce au partenariat avec l’Université internationale de Catalogne et au soutien du barreau de Barcelone et de la Société catalane d’études Juridiques,
filiale de l’Institut d’études catalanes. Le comité scientifique bicéphale de cette manifestation est composé d’un représentant de chacun des deux partenaires avec Monsieur le professeur Josep Serrano Daura, de l’Université internationale de Catalogne, et Monsieur le professeur Hervé Leuwers, Université Lille 3, secrétaire général de la SIHPA.

Le colloque est validé au titre de la formation continue des avocats pour 12 heures. Les travaux auront lieu à l’Université internationale de Catalogne (Calle Immaculada, 22, 08017 Barcelone). Les langues de travail seront le français, l’espagnol et le catalan avec traduction simultanée de l’espagnol et du catalan au français.

Les droits d’inscription sont de 100 € par congressiste, sauf gratuité pour ceux domiciliés à titre principal sur le territoire du royaume d’Espagne grâce au partenariat de l’Université internationale de Catalogne et au soutien du barreau de Barcelone et de l’Institut d’études catalanes (voir conditions de règlement sur le bulletin d’inscription ci-joint).

Votre contact sur place pendant le congrès, en cas de difficulté : Monsieur le bâtonnier Jean-Luc GAINETON : Téléphone 00 34 650 451 738
Pour tout renseignement complémentaire avant le congrès : Téléphone 00 33 4 73 93 68 83 ou courriel j.l.gaineton.avocats[at]orange.fr

SIHPA 2012

 Programme

Jeudi 13 décembre 2012

16.00 h Inauguration
Par Monsieur le professeur Pere Alavedra Ribot, recteur de l’Université internationale de Catalogne,
Monsieur le bâtonnier Pedro Yúfera Sales, ordre des avocats au barreau de Barcelone,
Monsieur le professeur Francisco Javier Junceda Moreno, doyen de la faculté de sciences juridiques et politiques de l’Université internationale de Catalogne,
et Monsieur le bâtonnier Jean-Luc Gaineton, président de la Société internationale d’histoire de la profession d’avocat, SIHPA.

16.15 h Ouverture du congrès
Par Monseigneur Jean-Louis Gazzaniga, vicaire général de Nice, fondateur de la SIHPA,
Monsieur le professeur Hervé Leuwers, secrétaire-général de la SIHPA,
et Monsieur le professeur Josep Serrano Daura, Université internationale de Catalogne.

17.00 h Conférence inaugurale
Les avocats du sud de la France et de la Catalogne au Moyen Âge
Par Monsieur le professeur Thomas Gergen, Université de Sarre et Institut Max-Planck (Allemagne).

17.45 h Première séance de conférences
Sous la présidence de Monseigneur Jean-Louis Gazzaniga, vicaire général de Nice, fondateur de la
SIHPA.

17.45 h Les trois métiers du juriste médiéval et moderne: L’avocat, le juge et le consultant
Par Monsieur le professeur Tomàs de Montagut Estragués, Université Pompeu Fabra, Barcelone,
(Espagne).

18.45 h Visite à l’Ordre des Avocats au Barreau de Barcelone (facultatif).
21.00 h Dîner (facultatif ).

Vendredi 14 décembre 2012

9.30 h Deuxième séance de conférences
Sous la présidence de Monsieur le professeur Thomas Gergen, Université de Sarre et Institut Max-
Planck (Allemagne).
9.30 h Quand les avocats font la leçon aux magistrats: Le service de la justice dans les recours en cassation et en révision (France, XVIIIe siècle)
Par Monsieur Sébastien Annen, attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université de Lille 2
(France).

10.00 h Le “judici de prohoms”, une institution judiciaire de participation vicinale
Par Monsieur le professeur Josep Serrano Daura, Université internationale de Catalogne (Espagne).
10.30 h. Pause

11.00 h Troisième séance de conférences
Sous la présidence de Monsieur le professeur Tomàs de Montagut i Estragués, Université Pompeu
Fabra, Barcelone (Espagne).
11.00 h En surveillant ceux qui administrent la justice. La “visite” comme un mécanisme de sécurité juridique dans la Catalogne pactiste
Par Monsieur le professeur Sixto Sánchez-Jauro, Université de Barcelone (Espagne).
11.30 h Avocats et magistrats nantais de la fin du XIXe siècle aux années 1970: Indifférence, méfiance et divergences dans le service de la justice
Par Monsieur Serge Defois, directeur de cabinet du président de l’Université de Nantes (France).

12.00 h Pause

12.30 h Quatrième séance de conférences
Sous la présidence de Monsieur le professeur Georges Kadige, Université Saint-Joseph de Beyrouth,
avocat au barreau de Beyrouth (Liban).

12.30 h Le service de la justice selon la doctrine criminaliste
Par Madame Stéphanie Blot-Maccagnan, maître de conférence, Université de Nice (France).

13.00 h Évolution et perspectives de la juridiction contentieuse administrative
Par Monsieur le professeur Francisco Javier Junceda Moreno, Université internationale de Catalogne
(Espagne).

13.45 h Déjeuner (sur place, facultatif).

15.30 h Magistrats et avocats: quelle formation commune pour servir ensemble la justice? Un débat actuel
Par Monsieur le bâtonnier Jean Villacèque, avocat au barreau des Pyrennées-Orientales, professeur
associé, Université de Perpignan (France).

17.00 h Visite de la basilique de la Sagrada Família (facultative).
21.00 h Dîner (facultatif ).

Samedi 15 décembre 2012

10.00 h Cinquième séance de conférences
Sous la présidence de Monsieur le professeur Francisco Javier Junceda Moreno, doyen de l’Université
internationale de Catalogne (Espagne).
10.00 h Avocats, juges et justice dans la société roumaine de la période des règlements organiques
Par Monsieur le vice-bâtonnier Cristian Clipa, avocat au barreau de Timis (Roumanie).
10.30 h Les rapports des avocats et des magistrats au Liban, depuis la proclamation de l’Etat du Grand Liban (le 1er septembre 1920, par opposition au « Petit Liban » de l’ère ottomane), à nos jours
Par Monsieur le professeur Georges Kadige, de l’Université Saint Joseph, avocat au barreau de
Beyrouth (Liban).
11.00 h Pause

11.15 h Sixième séance de conférences
Sous la présidence de Monsieur le professeur Eudald Vendrell Ferrer, vice-bâtonnier de l’ordre des
avocats au barreau de Barcelone (Espagne).
11.15 h Comunications rapides (à préciser).
11.30 h Table ronde

12.00 h Conclusions
Par Monsieur le professeur Louis Assier-Andrieu, École de droit, Institut d’études politiques de París.

13.00 h Conférence de clôture.
Le barreau: d’où il vient et où il doît aller. La réalité européenne actuelle
Par Monsieur le bâtonnier Eugeni Gay Montalvo, magistrat honoraire du Tribunal constitutionnel du
royaume d’Espagne.

13 h 45 Clôture du Congrès
Par Son Excellence Madame Pilar Fernández Bozal, conseillère de la justice de la généralité de
Catalogne, et Son Excellence Madame Anne Grillo, consul général de la république française à
Barcelone.

14.00 h Déjeuner (facultatif ).
Avec le soutien du barreau de Barcelone et de la société catalane d’études
juridiques filiale de l’institut d’études catalanes :

Grâce au partenariat avec l’Université internationale de Catalogne et au soutien du barreau de Barcelone et de l’Institut d’études catalanes, les frais d’inscription au colloque pour les congressistes domiciliés principalement en Espagne sont gratuits. Pour les congressistes des autres pays les frais d’inscription sont de 100 € par personne (Bulletin d’inscription SIHPA-2012)

 


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