Les justices locales et les justiciables. Proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l’époque moderne (Marie Houllemare, Diane Roussel)

Justices localesParution de Marie Houllemare, Diane Roussel (dir.), Les justices locales et les justiciables. Proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l’époque moderne, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2015, 278 p. ISBN 978-2-7535-3995-2, 20 €

4e de couverture

Quelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l’histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d’Ancien Régime au regard des notions de proximité et de distance, envisagées dans toutes leurs dimensions. La bonne justice est-elle d’abord soucieuse de rétablir la paix entre les justiciables ou d’affirmer l’autorité du roi ? Le bon juge est-il celui qui est facilement accessible ou celui dont la dignité impose une position socialement dominante ? La bonne connaissance des enjeux, au risque de la familiarité,garantit-elle un juste procès? La multiplication des instances judiciaires permet-elle de répondre au mieux à des demandes sociales variées ou éloigne-t-elle le justiciable de la résolution de son procès par l’empilement des juridictions? L’accessibilité et l’attractivité d’une institution judiciaire auprès des populations ne se mesurent pas seulement en kilomètres, mais s’évaluent aussi à l’aune de la distance symbolique, sociale et procédurale.

Dans ce volume, historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, explorent diverses facettes d’une justice souvent proche, que les habitants s’approprient pour régler leurs conflits ordinaires, tout en interrogeant les exigences contradictoires qui pèsent sur l’ensemble des institutions judiciaires. Pour le roi, les officiers, tant royaux que seigneuriaux, comme pour les justiciables, la proximité judiciaire est une nécessité et un enjeu de pouvoir.

Table des matières

Marie Houllemare et Diane Roussel, Introduction.

Première partie. LES JUSTICIABLES DEVANT LEUR « PLUS PROCHAIN JUGE »

Florian Mariage, La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècles

Véronique Beaulande-Barraud, L’official et ses justiciables : l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle

Romain Grancher, Les sièges d’amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècle

Christophe Regina, Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècle

Deuxième partie. DYNAMIQUES LOCALES ET CONCURRENCES INSTITUTIONNELLES

Loïc Cazaux, Réguler la violence armée à l’échelle locale : coopération et concurrences entre les justices ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI

Hervé Piant, Encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l’Ancien Régime : l’exemple du Valcolorois

Vincent Meyzie, La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle

Christophe Blanquie, Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775

Pierre Legal, Pressions procédurales et réactions des justiciables. Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts (1661-1790)

Troisième partie. CENTRE ET PÉRIPHÉRIES

Alexandre Deroche, Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne

Marie Houllemare, « Ils prennent l’interest particulier de leur païs pour l’interest public. » Le bailliage dans la ville d’Amiens et ses relations avec le parlement de Paris à l’époque moderne

Michel Nassiet, Grâce et entérinement : une mutation (XVIe -XVIIIe siècle)

Caroline Maillet-Rao, La réforme de l’exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630)

David Feutry, Un projet entre Chancellerie et Parlement : l’esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle

Solange Segala, L’intégration d’une population par la justice : l’exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790)

Olivier Descamps, Conclusions.

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