Publication : Histoire de la magistrature angevine au XIXe siècle

« La Justice en question. Histoire de la magistrature angevine au XIXe siècle« , de Vincent Bernaudeau, vient de paraître aux Presses universitaires de Rennes.

Vous trouverez ci-dessous la présentation de l’ouvrage et sa table des matières détaillée. En fichier joint, la jaquette et un bon de commande.

PRESENTATION

L’ ambition de cet ouvrage est d’aborder l’histoire de la justice dans ses tensions avec l’histoire sociale des acteurs, l’histoire politique des institutions et l’histoire culturelle des élites. Se fondant sur l’étude des trajectoires individuelles d’environ 700 magistrats ayant accompli tout ou partie de leur carrière dans le Maine-et-Loire, il appréhende les mutations sociologiques et professionnelles du corps judiciaire entre 1848 et 1906. Entre ces deux dates, les crises politiques et institutionnelles se succèdent et soumettent les fonctionnaires de l’ordre judiciaire aux soubresauts d’événements majeurs qui affectent leurs parcours professionnels. Les juges-notables incarnant les « classes dirigeantes » traditionnelles subissent aussi la concurrence d’élites émergentes qui viennent affirmer la légitimité républicaine triomphante au plan politique. Accompagnant la « révolution judiciaire » des années 1880, un mouvement de professionnalisation se dessine et prend corps à travers les réformes qui intéressent la formation et le recrutement des magistrats. La montée en puissance du phénomène méritocratique conjuguée aux tentatives d’aménagement des conditions d’avancement des magistrats facilitent l’amorce d’une rationalisation des carrières au sein d’un corps d’Etat resté très longtemps prisonnier de ses traditions et de ses habitudes professionnelles. Au magistrat de fonction enraciné dans son « pays » d’origine et confiné dans les préjugés sociaux de son milieu succède, à l’orée du XXe siècle, un magistrat de carrière mobile et soucieux de promotion, un fonctionnaire issu des « nouvelles couches » républicaines si chères à Gambetta. À travers les métamorphoses de la magistrature provinciale se dévoile ici la transition d’une « famille judiciaire » repliée sur elle-même à un groupe professionnel ouvert et national, le passage d’un modèle élitaire de type notabiliaire vers un modèle républicain.

TABLE DES MATIERES
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Préface
Introduction

Première partie
Aristocratie déclinante et bourgeoisies triomphantes :
la magistrature, bastion des « classes dirigeantes »
(1848-1878)

De l’horizon familial au choix d’un « état » :
reproduction sociale et continuité judiciaire

La magistrature sous les régimes conservateurs : un creuset de la notabilité
Noblesse de souche ou d’apparence : les origines aristocratiques des juges
Un corps composé d’« héritiers » : milieux professionnels des pères et fortunes personnelles
« L’ascendant d’un nom déjà célèbre » :
la force de l’exemplarité administrative et judiciaire
De pères en fils, « la fonction fait tige » : la magistrature et la pratique du népotisme
Les lignages : des stratégies de placement dans l’appareil d’État au clientélisme

Les stratégies matrimoniales : exclusivisme des réseaux sociaux
et autonomie des milieux judiciaires

Le mariage, entre assise sociale et positionnement professionnel
Magistrature et célibat
Le contrôle social des comportements privés : entre discours et pratique
Origines géographiques des époux et âges au mariage
L’alliance, une affaire de famille mûrement préparée
La terre, le Code et le sabre : secteurs d’activités et professions des beaux-pères
Alliances et réseaux : l’emprise des dynasties judiciaires sur la compagnie angevine
Endogamie professionnelle et reproduction sociale :
une stratégie matrimoniale dominante
« Capacités » et petite bourgeoisie : stratégie d’échange et stratégie d’intégration
L’analyse diachronique des alliances : la progressive recomposition de la magistrature
Le Second Empire, âge d’or des dynasties familiales
Les « nécessités du service » : un frein aux connivences locales et familiales

Réalités sociales et parcours professionnels :
une magistrature de notables, un corps immobile

Origine et mobilité géographiques des juges : une magistrature provinciale enracinée
Origines géographiques du personnel judiciaire et première affectation
L’immobilité résidentielle : une caractéristique essentielle des carrières
Enracinement local et implication dans la vie publique
Des discours à la pratique professionnelle : la sédentarité revendiquée
Durée de carrière et mobilité hiérarchique :
des stratégies professionnelles différenciées
L’âge d’entrée dans la magistrature
Nombre de postes et passages entre siège et parquet : la mobilité hiérarchique
Durée d’occupation des fonctions et âges d’accès aux postes à responsabilités
Les conseillers et présidents de chambres angevins : fidélité politique et notabilité
Durée des services judiciaires et limite d’âge

Deuxième partie
Confrontation des temps judiciaire et politique :
la magistrature entre soubresauts et révolution
(1848-1906)

Les magistrats angevins et la parenthèse
républicaine de 1848

Alexandre Freslon au parquet général : une compagnie dans l’expectative
Une figure du courant libéral à la tête du parquet de la cour
Les magistrats face aux événements : une adhésion de bon ton
Magistrats inamovibles et juges de paix : l’empreinte républicaine des investitures
Chasse aux opposants politiques et nomination de « patriotes » dans les cantons
La suspension du président du tribunal de Segré et les nominations au siège
Une épuration des parquets limitée par la puissance des réseaux locaux
Les divergences du procureur général et du commissaire du gouvernement à angers
Les élections et les journées de juin marquent le coup d’arrêt de l’élan républicain

Louis-Napoléon et la magistrature :
la victoire de l’ordre restauré (1849-1852)

La dénonciation des juges de paix républicains
et le retour en grâce des notables de clocher
L’anjou conservatrice comblée par les élections et la nomination de Rouher
Les militants républicains saumurois, premières victimes judiciaires
Les révoqués de 1848 remplacent les opposants au coup d’État
Orthodoxie politique et parentés angevines : les nominations dans les tribunaux
La haute magistrature de la cour ou la réconciliation
des fractions conservatrices locales
Des conseillers monarchistes et le bonapartiste Métivier au parquet général
Les grands notables pourvoient aux postes inamovibles
Les convoitises judiciaires aiguisées par la mise à la retraite du premier président

De la Défense nationale à l’Ordre moral :
la valse-hésitation judiciaire

Crémieux et la magistrature : le triomphe des avocats républicains de province
La démission collective des parquetiers après l’investiture du nouveau procureur général
Les mouvements judiciaires : un chassé-croisé entre auxiliaires de justice et juges
L’expérience Thiers ou la réintégration des démissionnaires et des proscrits
Le corps judiciaire sous l’Ordre moral : un refuge pour les « honnêtes gens »
aristocrates monarchistes et bourgeois cléricaux : les nouveaux titulaires cantonaux
La chancellerie et les parlementaires angevins : une connivence efficace

Des magistrats au chevet de la
« République des ducs » (1875-1879

La compagnie angevine : une survivance judiciaire de l’Ordre moral
Les chefs de cour imposent leurs vues à buffet et à son cabinet de transition
Les mouvements dans les cantons et tribunaux angevins, reflets des contraintes politiques
1876 et la retraite du premier président Métivier : une « famille judiciaire » orpheline
La crise du 16 mai ou la magistrature contre les républicains
Le cabinet Simon, impuissant face à l’omnipotence des conservateurs angevins
broglie et son ministère de combat recompose les juridictions en vue des élections
Les ardeurs répressives des tribunaux angevins et la victoire des droites en anjou
Le retour de Dufaure : le culte du compromis politique et du statu quo judiciaire
L’appel déçu des républicains saumurois à un changement dans les cantons
Des parquetiers et des juges d’instruction épargnés par les révocations

La fronde judiciaire angevine face aux décrets
anti-congréganistes de 1880

Un tournant, l’année 1879 : le contrôle des nominations, enjeu de pouvoir
après la victoire électorale, la majorité républicaine affirme ses exigences
Des juridictions angevines « républicanisées »
par la nomination de candidats « étrangers »
Le conflit entre les chefs de la cour d’angers : une opposition judiciaire et politique
La politique anticléricale du gouvernement et sa réception en Anjou
Le rôle des magistrats angevins dans la « contre-offensive » catholique
Les initiatives pour entraver la campagne d’expulsion des congréganistes
Démissions et obstruction judiciaire : la résistance aux décrets dans les tribunaux
auto-épuration des parquets et investitures de républicains militants
Des tribunaux à la cour, les juges inamovibles contestent le parquet et le préfet

« Délivrez-nous de la réaction ! » :
l’Anjou, la République conquérante et ses juges

Débats judiciaires et agitations politiques :
l’opposition angevine aux projets républicains
barreau, chambres professionnelles et collectivités contre la suppression de la cour
Le premier président exprime le « malaise judiciaire » au sein de sa compagnie
La loi du 30 août 1883, point de départ de la « Saint-barthélemy » des magistrats
La « révolution judiciaire » de 1883 en Anjou : une compagnie décimée par le haut
Le syndicat des révoqués : profils professionnel et politique des proscrits
Des investitures à l’image des rapports au diapason entre chefs de cour et chancellerie
Les rapports d’inspection du procureur général : esquisse d’un bilan mitigé (1884)
La Séparation dans les prétoires :
le sursaut anti-républicain de l’« ancienne magistrature »
Devenus journalistes, avocats ou élus, les juges révoqués continuent le combat politique
Combes fédère contre lui les oppositions angevines lors des inventaires
Juges républicains contre avocats réactionnaires :
l’action politique sur le terrain judiciaire

Troisième partie
Vers l’avènement de « nouvelles couches » judiciaires ?
Le Palais au carrefour d’une recomposition des élites
(1879-1906)

Entre ouverture sociale et promotion républicaine :
une magistrature provinciale renouvelée

La notabilité judiciaire à l’épreuve de 1883
La mise à mal des oligarchies aristocratiques et des vocations héréditaires
Le recrutement judiciaire, témoin d’une redistribution des élites
La petite bourgeoisie à l’assaut de la citadelle judiciaire
La fin d’une intégration refusée
Les juges de paix, des « prolétaires de la magistrature »

De la sélectivité sociale à la légitimité des savoirs :
méritocratie et professionnalisation

Du diplôme à la pratique des affaires : formation, titres et noviciats judiciaires
Magistrats et juges de paix : une acculturation juridique toujours différenciée
Facultés fréquentées et enseignements reçus
Une population étudiante diversifiée, des noviciats variés
Les lois de 1905 et 1906 : conquêtes en demi-teinte
Recrutement, avancement : débats politiques récurrents, mais pratiques inchangées
Le texte de juillet 1905 sur les justices de paix : la professionnalisation en marche
Les aménagements prônés en 1906, résultats de compromis fragiles

La magistrature « fin de siècle »
ou l’identité professionnelle du juge en mutation

L’Anjou, une terre de passage dans le parcours des fonctionnaires
Origines géographiques et mobilité résidentielle
Les pérégrinations des juges de paix, symboles du déracinement
La « magistrature de carrière » supplante la notabilité de fonction
Âges d’entrée dans la carrière, nombre de postes occupés et durée d’exercice
Une mobilité professionnelle accrue

Conclusion générale
Sources et bibliographie

Fichier attaché : bc_justice_en_question.pdf


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