La Révolution à la poursuite du crime !

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Exposition du 18 novembre 2009 au 15 février 2010

Archives nationales
60, rue des Francs-Bourgeois
75003 Paris

Cette exposition (plus de quatre-vingt pièces inédites, extraites des fonds judiciaires des Archives nationales) permet de faire revivre une délinquance ordinaire que les journées révolutionnaires et les juridictions extraordinaires ont rejetée dans l’ombre.
En effet, en marge de la justice à caractère politique, se dessina très rapidement une autre forme de pénalité qui, en dehors des seuls historiens du droit1, n’a guère suscité de recherches scientifiques.

Rappelons le contexte : entre octobre 1790 et janvier 1791, les juridictions d’Ancien Régime avaient cessé leurs activités, mais en matière de droit commun, le problème était crucial au vu de la situation dans les prisons, notamment à Paris, surchargées de détenus en attente de jugements.
C’est pour régler ce problème de l’arriéré des procès, qu’on institua à Paris (par la loi des 1er-5 décembre 1790) un tribunal d’appel pour les affaires criminelles jugées au Châtelet ou dans les autres sièges royaux et seigneuriaux du ressort du Parlement de Paris. Ce tribunal fut remplacé par les six tribunaux criminels provisoires (établis par la loi des 13-14 mars 1791) chargés de juger tous les procès criminels entamés avant la fermeture des tribunaux parisiens de l’Ancien Régime en janvier 1791, notamment le Châtelet et le Parlement criminel. Ils furent également supprimés et les six tribunaux d’arrondissement de Paris ne prennent alors en charge les nouveaux procès criminels. Mais il se trouve que les archives des six tribunaux d’arrondissement de Paris furent entièrement brûlées dans l’incendie du Palais de justice en mai 1871 (ainsi que les archives du tribunal civil de la Seine et celles du tribunal criminel de Paris).
Il en résulte que les seules archives subsistantes relatives aux affaires criminelles de droit commun dans le département de Paris, sont celles des six tribunaux criminels provisoires dont les pièces des affaires jugées entre avril 1791 et décembre 1792 avaient été remises au citoyen Terrasse, garde des archives judiciaires, par les commissaires chargés d’apposer les scellés sur les greffes, et versées aux Archives nationales (au Palais Soubise) entre 1847 et 1848. C’est dire l’importance que revêt ce fonds (Z/3/1 à 116) pour l’histoire de la justice de la Révolution !
Les archives des tribunaux criminels provisoires nous sont parvenues intactes (sacs de jute en l’état). Elles se composent pour une grande partie de dossiers d’instruction et/ou de procédure des affaires (y compris les procédures entamées antérieurement), de jugements rendus et pour autre partie de pièces à conviction : porte-feuilles, mouchoirs, tampons pour imprimer de faux assignats ou de faux documents, lettres anonymes, fioles, couteaux, limes, chapelets… bref, la panoplie de la victime et du petit malfrat des années 1790
Ce fonds permet d’étudier la mise en place de la nouvelle procédure pénale. Il est indispensable pour l’analyse de la qualification des infractions à la veille de la Révolution et pour la sociologie des condamnés ainsi que pour l’individualisation des peines. Ce sont là des archives des humbles qui par ailleurs n’ont laissé que très peu de documents dans la grande histoire de la Révolution (une classe dangereuse à Paris pendant cette dernière moitié du XVIIIe siècle, condamnée au menu larcin, au vol à l’étalage ou dans les églises, au vol de draps et de couverts dans les garnis où ils passaient la nuit, à la falsification de documents officiels, etc.).
Ce sont donc là des paroles (les interrogatoires), les gestes (les dépositions) et les actes (les enquêtes des commissaires) laissés par ces dossiers de procédure qui font l’objet de cette exposition de quatre-vingt pièces inédites, extraites des fonds judiciaires des Archives nationales…

Communiqué de presse (PDF)

Présentation vidéo sur le site des Archives  nationales

A noter : En partenariat avec les Archives nationales, le portail Criminocorpus proposera à partir du 25 janvier 2010 une variante en ligne de cette exposition.



Citer ce billet
Marc Renneville (2009, 23 octobre). La Révolution à la poursuite du crime ! Criminocorpus. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/ncwm

  1. cf. Jacqueline-Lucienne Lafon, La Révolution française face au système judiciaire d’Ancien Régime []

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1 réponse

  1. Pollet dit :

    Une belle exposition en effet. C’est une bonne idée de proposer une variante en ligne pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer en espérant qu’il y aura de belles images car s’il y a beaucoup de pièces inédites dans cette exposition, elle est hélas dépourvue de catalogue même si le livret fourni gracieusement à l’entrée permet de parcourir les pièces sans prise de notes mais ce livret souffre moins de son érudition et de sa pédagogie que du manque d’images or il est interdit de photographier dans le musée, j’aurais souhaité avoir les reproductions des premiers passés sous la guillotine et montrés ici pour la 1ère fois : Pelletier avec la signature de Sanson et Anne Leclerc. J’attends donc le 25 janvier.

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