Quelques ouvrages pour la rentrée

Vous trouverez ci-dessous et en pièces jointes le signalement d’ouvrages parus récemment.
En vous souhaitant une agréable rentrée,

Frédéric Chauvaud, Jacques-Guy Petit, Jean-Jacques Yvorel, Histoire de la Justice de la Révolution à nos jours, Rennes, PUR, 2007.

Présentation de l’éditeur

La demande de justice n’a jamais été aussi forte qu’aujourd’hui. Il est vrai que la Justice définit le juste et l’injuste et un système concret, celui de l’organisation judiciaire contemporaine. À l’heure actuelle, l’opinion publique considère, comme il y a presque deux siècles, que la justice est lente, coûteuse, peu efficace, qu’elle est inféodée au pouvoir politique, qu’elle est partiale, en retard sur les mœurs, trop laxiste ou trop sévère. Ces appréciations, à l’emporte pièce, ne sont pas nouvelles. Tantôt, elles s’essoufflent, tantôt elles gonflent démesurément. Reste qu’elles expriment souvent une méconnaissance de la Justice et de son histoire. Régulièrement, au lendemain de « scandales judiciaires », comme l’affaire Outreau, de multiples voix se demandent comment on en est arrivé là. Et pourtant, replacée dans une perspective historique, la crise de la Justice n’apparaît pas comme une nouveauté. Depuis 1789 les demandes de réformes ont été constantes : la Justice ci
vile, la Justice commerciale, la Justice pénale, la procédure, la codification, le rôle de la magistrature, la carte judiciaire, les droits de la défense, la célérité de la justice, le statut des victimes… Aucun aspect pratiquement n’a échappé aux exigences réformatrices, sans pour autant aboutir. Le présent manuel s’adresse d’abord aux étudiants de sciences humaines, sociales ou politiques, et aux élèves de classes préparatoires, mais aussi à tous ceux et à toutes celles qui veulent comprendre la Justice contemporaine, née avec la Révolution française. Son ambition est de donner de façon très précise les éléments clés pour saisir le fonctionnement de l’institution judiciaire et cerner ses acteurs et ses structures. Il interroge le lecteur sur la place que la Justice occupe dans la société française et donne la profondeur historique qui permet de mettre en perspective les logiques à l’œuvre et de restituer un ensemble de contextes.

INTRODUCTION

CHAPITRE 1 – LA JUSTICE EN RÉVOLUTION

1. La justice en révolution

Un souffle nouveau
Les doléances des Français
Le règne de la loi : des droits pour tous les hommes
La réorganisation judiciaire et la justice civile
Réorganiser la justice
Les juridictions civiles
En attendant le code civil
La révolution pénale
Les débats et les jurys criminels
Les tribunaux
Le Code pénal de 1791
La prison pénale

2. De la Terreur à l’apaisement

Une justice d’exception
Un contexte de crise
Septembre 1792 : massacre dans les prisons
La justice révolutionnaire
Terreur et répression
Un apaisement limité : de Thermidor à la fin du Directoire
Le lent retour à la légalité
Entre liberté et autorité
Désordre et détention

3. La consolidation napoléonienne

La justice civile et la justice administrative
Les tribunaux
Le Code civil
La justice pénale
La justice pénale
La procédure
Le Code pénal et l’enfermement
Bagnes et prisons
Les métiers de la Justice
Les magistrats
Les autres professions

CHAPITRE II : LE “SYSTEME DES TRIBUNAUX ” DE 1810 A NOS JOURS

1. La puissance de juger et ses serviteurs

L’Autorité judiciaire
L’impossible pouvoir judiciaire : la controverse des années 1880
Les épurations judiciaires
Le Conseil supérieur de la Magistrature (C.S.M.) : le gardien de l’indépendance
Le service public de la justice
Les magistrats
L’identité du corps
Le creuset social de la magistrature
Avancement et méritocratie
Du côté des auxiliaires de justice

2. L’ordre juridictionnel à l’épreuve du temps

Une justice presque immobile (1810-1958) ?
La carte judiciaire
La statistique judiciaire
Les réformes inabouties
La justice des juridictions d’exception
Une nouvelle justice (de 1958 à nos jours) ?
Le “grand remodelage”de la justice civile
Changements et permanences de la justice pénale
Les voies de recours
Engorgement et réformes ?

CHAPITRE III – JUSTICIABLES ET CONTENTIEUX CIVIL ET PENAL

1. Délinquances et délinquants

Hiérarchisation des infractions et évolution des normes juridiques
Les évolutions juridiques ou législatives
Les évolutions judiciaires
L’évolution du contentieux pénal
L’explosion du contentieux pénal
Les priorités de la répression

2. Jugements et punitions

2.1. Prisons
Population pénale
Évolution générale
Profil sociologique des détenus
Bagnes et travaux forcés
Les établissements spécifiques pour mineurs
Fin des supplices et abolition de la peine de mort

3. La justice civile

Les évolutions du droit privé
Le Code civil : un monument intouchable ?
L’adaptation républicaine 1880-1940
Les réformes de l’après-guerre
Evolution du contentieux civil et de la litigiosité
L’activité des tribunaux civils
Géographie et objet de la litigiosité

CHAPITRE 4 – JUSTICE, POLITIQUE ET SOCIETE

1. La justice malmenée

Les juridictions “politico-militaires”
Les contestations à l’intérieur de l’institution
Les “chevaliers blancs”
Le “Tiers pouvoir”

2. Les incertitudes du droit de la famille et des personnes
Une nouvelle biopolitique de la population
Vers l’indifférenciation des sexes ?

3. Quand Thémis rencontre Clio

La Politique devant le tribunal de l’Histoire
La scène primitive
L’invention du procès politique

Mémoire, Histoire et Justice
L’histoire instrumentalisée
Les procès pour crimes contre l’humanité
La remémorisation

4. La Justice française à l’épreuve du droit international

L’internationalisation des droits de l’homme et la Justice française
La scène internationale
L’Europe des droits de l’homme
Le « droit économique » à l’aune de la mondialisation
Le Droit français et marché mondialisé
La France et l’espace juridique européen

Orientation bibliographique
Chronologie

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Frédéric Chauvaud (Dir.), Histoires de la souffrance sociale, Rennes, PUR, 2007.

Présentation de l’éditeur

Fréquemment ignorée par les contemporains, souvent inaperçue par la recherche, l’histoire de la souffrance sociale concerne à la fois les individus et les groupes. Elle relève de l’expérience douloureuse que les hommes et les femmes peuvent faire du monde social. L’histoire de ceux qui souffrent car ils se battent contre eux-mêmes, leur milieu, leur destinée familiale, la place sociale qui leur est faite ou encore les rets de la fatalité a trop longtemps été négligée. Depuis peu, cependant, se multiplient les propos sur la souffrance sociale, devenue « symptôme » du malaise des sociétés contemporaines, _expression_ de l’exclusion des sans domicile, des sans travail, des sans ressources. Nombreux sont les mots qui expriment la résignation, mais certains se présentent comme des sortes de cri, où se mêlent le désespoir, le renoncement et la haine de l’autre ou d’un système social. Entre la résignation silencieuse et la révolte, toute la gamme des attitudes s’avère ouverte. Fruit
d’un travail collectif, le présent ouvrage n’entend pas relever d’un dolorisme ambiant, souvent méprisant, mais s’attache à explorer un certain nombre de pistes et s’interroge sur les seuils de l’acceptable. Objets difficilement saisissables, à l’intersection de l’individu et du collectif, du social et du psychisme, les souffrances sociales sont analysées, du XVIIe au XXe siècle, à partir de quatre grandes approches : la première s’intéresse aux stigmates et figurations, la deuxième aux figures et expressions, la troisième aux trajectoires et aux mécanismes, la dernière à certaines manifestations et situations. Entreprise pluridisciplinaire à laquelle historiens, historiens de l’art et sociologues ont collaboré, ces Histoires de la souffrance sociale, entendent apporter une contribution à un débat essentiel en lui redonnant une perspective historique pour mieux comprendre les attentes et les espoirs des hommes et des femmes du passé comme ceux d’aujourd’hui.

Table des matières

Introduction

Première partie
Stigmates et figurations

Véronique MEYER
La représentation de la souffrance sociale dans la gravure parisienne (1635-1660)

Gilles CHABAUD
L’enquête à la baguette (1692-1703).
Invention d’une superstition et reproduction d’une souffrance sociale

Solange VERNOIS
La souffrance sociale dans les chansons d’Aristide Bruant illustrées par Steinlen

Jean-Claude VIMONT
Stigmatisations et souffrances sociales des condamnés à la relégation (1945-1970)

Deuxième partie
Figures et expressions

Thierry SAUZEAU
Les mousses ou « garçons » et la souffrance sociale (XVIIe-XIXe siècles)

Jean-Jacques YVOREL
Errance juvénile et souffrance sociale au XIXe siècle d’après les récits autobiographiques

Ivan JABLONKA
Mesurer la souffrance des enfants abandonnés

Elise YVOREL
De l’adaptation à la révolte : la souffrance carcérale des jeunes détenus

Troisième partie
Trajectoires et mécanismes

Frédéric CHAUVAUD
Souffrance sociale et système des émotions.
L’exemplarité des parcours individuels en France au XIXe siècle

Jean-Jacques LUCAS
Une mise en souffrance : l’attente du collectionneur

Laurence ELLENA
L’évolution de la fonction des gardiens d’immeubles :
Du contrôle des « classes dangereuses » au traitement de la « souffrance sociale » ?

Ludivine BANTIGNY
Les désastres de la guerre.
Souffrances physiques, souffrances psychiques des appelés en guerre d’Algérie

Mathias MILLET
« Souffrances » d’école. Entre vulnérabilités sociales et vulnérabilités scolaires

Quatrième partie
Manifestations et situations

Sandra MENENTEAU
Ces morts qui font souffrir les vivants :
l’autopsie cadavérique, source de souffrance sociale au XIXe siècle ?

Eric KOCHER-MARBOEUF
Les képis face aux larmes, les gendarmes et la souffrance sociale

Abdou K. TANDJIGORA
Fiscalité coloniale et souffrance sociale dans les territoires protégés
de la colonie du Sénégal au lendemain de la Première Guerre mondiale

Judicaël ETSILA
Souffrance sociale et violence routière : l’exemple du département de la Vienne
dans la seconde moitié du XXe siècle

Table des matières

***** Signalons également : Jean-Marc Berlière et Franck Liaigre, Liquider les traîtres. La face cachée du PCF 1941-1943. D’après les archives des Renseignements généraux, Robert Lafont, 2007 (couverture jointe en fichier attaché)
Les deux auteurs appartiennent au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP, Ministère de la Justice et CNRS).

***** Et enfin, Jean-Claude Farcy, Les sources judiciaires de l’époque contemporaine (XIXe-XXe siècles), Paris, Bréal, 2007, 287 p.

Présentation de l’éditeur
Au sein d’une documentation judiciaire très vaste, textes normatifs (lois et rapports parlementaires, circulaires), statistiques, études de doctrine (thèses de droit et articles de la presse judiciaire), jugements et pièces des procès comme rapports et discours des magistrats donnent un aperçu des matériaux dont l’historien dispose pour faire l’histoire de la justice contemporaine et par là de la société. Vingt dossiers d’archives éclairent les institutions, le personnel judiciaire (magistrats et auxiliaires de justice), le fonctionnement de la justice pénale comme de la justice civile et les rapports entre justice et société. Chaque dossier est composé de deux documents, l’un commenté, l’autre accompagné d’un plan guidant l’exercice du commentaire. Complété par une introduction historique sur l’utilisation des archives judiciaires et une présentation générale des sources, cet ouvrage propose une approche concrète, par les documents, de l’histoire de la justice française des
deux derniers siècles.

SOMMAIRE :
Partie 1 – Les institutions judiciaires
Partie 2 – Le personnel judiciaire
Partie 3 – La justice pénale
Partie 4 – La justice civile
Partie 5 – Justice et société

A noter : En partenariat avec les Editions Bréals, on pourra prochainement accéder à dix dossiers complémentaires dans l’espace pédagogique de criminocorpus. Les dix dossiers portent sur :
1. Le pouvoir judiciaire et ses limites
2. Le modèle révolutionnaire de justice pénale
3. L’indépendance de la magistrature et ses limites
4. Le pouvoir du juge : jurisprudence et procédure
5. L’établissement des preuves au pénal
6. Les procédures rapides (flagrant délit, simple police)
7. Deux justices particulières : la justice militaire et la justice coloniale
8. Les juridictions politiques
9. La spécialisation de la justice : justice des mineurs et Tribunal des pensions
10. La justice professionnelle : conseils de prud’hommes et tribunaux de commerce

La mise en ligne est prévue dans le courant du mois de septembre.

 

 

 

 

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