Témoins et témoignages d’hier à aujourd’hui

Association française pour l’histoire de la Justice (AFHJ), Témoins et témoignages d’hier à aujourd’hui, Journée régionale d’Histoire de la Justice, Cour d’appel de Pau, Salle de la cour d’assises, Vendredi 9 décembre 2011

Comité d’organisation

Denis Salas, Magistrat, secrétaire général de l’AFHJ

Catherine Delplanque, Secrétaire scientifique de l’AFHJ

Sylvie Humbert, Professeur des Universités catholiques d’histoire du droit, Directrice adjointe C3RD, Université Catholique de Lille, Secrétaire générale adjointe de l’AFHJ

Jean-Pierre Alline, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

Virginie Terneyre, co-directrice du CRAJ-UPPA

Présentation

Le témoignage a toujours eu une place particulière en justice. Il répond à deux missions : d’une part, une mission d’information pour fournir des éléments de compréhension et contribuer ainsi à la quête de la vérité et  d’autre part, servir la justice car c’est un mode de preuve essentiel à tous les stades du processus judiciaire tant au civil qu’au pénal. Une approche pluridisciplinaire, comparative et pratique permettra de montrer les enjeux les plus importants de ce mode de preuve et rejoint ainsi une actualité judiciaire avide  de toujours plus d’exactitude des témoignages et de crédibilité des témoins. On peut toutefois se demander si ces évolutions et avancées sont actuellement suffisantes pour rendre une justice équilibrée ou éviter le risque d’erreur judiciaire?

Programme

9h15  Allocution d’ouverture des chefs de cour et des partenaires

Présidence de la matinée : Claude Gauvard, Professeur émérite d’histoire médiévale, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Vice présidente de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice

I- LE TEMOIGNAGE DANS LA LONGUE DUREE (9H45-11H30)

Introduction générale, par Claude Gauvard

« Construire la réputation d’un saint : témoins et témoignages dans un procès de canonisation de Nicolas Tolentino au début du XIVe siècle », par Didier Lett, Professeur d’histoire médiévale, Paris VII-Denis Diderot

« Témoins et témoignages dans les procédures pénales de Castille au XVIIe siècle , par Olivier Caporossi, Maître de conférences d’histoire moderne, UPPA

11h – 11h20 Débat et pause

II- MUTATIONS DU TEMOIGNAGE – XVIIE- XIXE SIECLE (11H30-12H45)

« Le témoin dans le ressort du Parlement de Navarre – fin XVIIIe : le témoignage de la coutume, celui de la pratique, celui de la culture savante et populaire », par Christian Desplat, Professeur honoraire d’histoire moderne, UPPA

« Des monitoires dans l’affaire du  Chevalier de  La Barre à l’oralité des  débats au XIXe siècle », par Jean-Pierre Royer, Doyen honoraire de la faculté de droit de Lille et Sylvie Humbert, Professeur des Universités catholiques d’histoire du droit, ICL

« Le témoignage dans les procès politiques au XIXe siècle », par Jean-Christophe Gaven, Professeur d’histoire du droit, Université de Toulouse1 Capitole

12h30 – 12h45 Débat

14h30 reprise des travaux

Présidence de l’après-midi : Maître Alain Moreau, Président de la Revue Internationale d’Histoire du Notariat, Vice président de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice

III- TEMOINS SOUS INFLUENCE : L’APPROCHE DES SCIENCES SOCIALES (14H30-15H20)

« La fiabilité du témoignage : les apports de la psychologie sociale et cognitive, par Nathalie Przygodzki-Lionet,  Maître de conférences en Psychologie, Université Lille Nord de France, université  de Lille 3

« Le témoignage particulier de l’enfant », par Marielle de Béchillon, Maître de conférences en droit privé, UPPA

15h10-15h20 Débat

IV- LE TEMOIGNAGE AILLEURS (15H20-16H20)

« Le témoignage dans les procès pour crime contre l’humanité : Rwanda et Burundi , par Christophe Thibon, Professeur d’histoire contemporaine, UPPA

« La cross examination et le procès pénal américain », par Jean Cédras, Professeur agrégé à la faculté de droit de La Rochelle, ancien avocat général à la Cour de cassation

16h – 16h20 Débat et pause

V- ETRE TEMOIN A LA BARRE. REGARDS CROISES (Table Ronde 16h30-17h15)

Intervenants : Dominique Schaffhauser, Président de chambre honoraire à la cour d’appel de Douai, ancien président de cour d’assises, Jean-François Blanco, Ancien bâtonnier de Pau,  Patrick Léonard (commissaire divisionnaire, chef des antennes PJ Adour-Pyrénées)

17h15  Débat général

CONCLUSIONS (17H30-18H00)

Par Jean-Pierre Allinne, Professeur d’histoire du droit, UPPA et Denis Salas, secrétaire général de l’AFHJ

Renseignements et contact


Vous aimerez aussi...