Un répertoire exceptionnel de la série U, celui des Archives départementales de la Lozère (Alain Laurans)

Parution de Alain Laurans, Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique des sous-séries 1 U, 2 U, 3 U. Les fonds de la préfecture, du tribunal criminel, de la cour d’assises et des tribunaux de première instance 1800-1958 , Mende, Archives départementales, 2011, 420 p. ISBN 978-2-86048-022-2.

Oeuvre d’un passionné des archives et du monde de la justice, ce répertoire d’archives tient du chef-d’oeuvre. Personne parmi ceux qui ont eu à travailler sur les fonds judiciaires nous démentira : l’inventaire de ces sous-séries 1 à 3 U de la Lozère est certainement l’un des plus réussis dans la collection des instruments de recherche publiés par les services d’archives au cours des dernières décennies.

Il tient à la fois du répertoire et du guide orientant avec précision et rigueur dans les fonds conservés à Mende. Le répertoire va au plus près des documents, en identifiant dans le détail les documents conservés. Ainsi, pour prendre l’exemple du greffe civil du tribunal de première instance de Mende, les “actes civils” trop souvent regroupés en liasses chronologiques sont ici classés selon leur nature : assistance judiciaire, état civil (dispenses d’âge, mariages d’indigents, séparations de corps, interdictions, conseils judiciaires, tutelles), enquêtes (faits et articles, procès-verbaux de conciliation et non conciliation, procès-verbaux d’enquêtes et contre-enquêtes, procès-verbaux de visites des lieux), expertises, rapports et plans, saisies immobilières, successions, sentences arbitrales, adjudications et surenchères, procès-verbaux de dépôt d’ordres, etc. La même précision a présidé au classement et à la présentation des documents portant sur le personnel judiciaire : plusieurs pages donnent la liste nominative des magistrats et auxiliaires de justice dont les dossiers personnels sont conservés dans les fonds du parquet de chaque tribunal ou dans le fonds de la Préfecture. Au pénal, les dossiers de procédure correctionnelle et criminelle font l’objet d’une identification aussi détaillée : nom, prénoms, âge, profession et domicile de l’accusé ou du prévenu, nature du crime ou délit, dates extrêmes des documents du dossier. L’historien à la recherche d’un profil particulier de criminalité ou de délinquants peut ainsi faire en peu de temps sa sélection de dossiers.

L’autre intérêt majeur de ce répertoire est d’être un véritable guide facilitant l’exploration des documents judiciaires. De longues introductions à chacune des sous-séries présentées développent l’organisation et le fonctionnement des juridictions concernées et surtout la procédure spécifique à chacune d’elles, avec un rappel de la législation et des schémas que nous recommandons vivement aux enseignants et étudiants tant leur clarté est remarquable (tableau simplifié de l’instruction préliminaire en application du Code des délits et des peines, p. 67; tableau simplifié de l’instruction préliminaire en application du Code des délits et des peines et de la loi du 7 pluviôse an IX, p. 68; présentation simplifiée de la procédure devant le tribunal criminel, p. 73; tableau simplifié de l’instruction préliminaire en application du Code d’instruction criminelle de 1808, p. 78; présentation simplifiée de la procédure d’assises en 1810, p. 86). De même chaque type de document produit au long de l’instruction et du jugement d’une affaire est présenté en montrant tout l’intérêt de son contenu pour le chercheur.

Accompagné d’un index général (matières, personnes, noms de lieux) d’une quarantaine de pages, d’un index des faillites (noms et professions) l’ouvrage est agrémenté de belles illustrations : portraits de magistrats, croquis d’instruction, marques de fabrique. Le lecteur apprécie d’autant que le genre instrument de recherche est habituellement des plus austères !

Un tel guide invite l’historien a remettre ses pas dans ceux de pionniers de l’histoire des conflits au sein de la société rurale, Élisabeth Claverie, Pierre Lamaison et Yves Pourcher – cités naturellement par Alain Laurans, très au fait de l’historiographie de la justice – qui ont utilisé il y a quelques décennies les fonds criminels de la Lozère. Souhaitons également que ce beau répertoire fasse école, stimule l’émulation dans les  départements où la série U reste encore dépourvue d’un véritable inventaire. L’ouvrage d’Alain Laurans peut, à plus d’un titre, servir de modèle en la matière.

Jean-Claude Farcy