Autour de la sentence judiciaire, du Moyen Age à l’époque contemporaine (B. Garnot, B. Lemesle)

Autour de la sentence judiciaire, du Moyen Age à l’époque contemporaine, sous la direction de Benoît Garnot et Bruno Lemesle, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2012, 376 p. ISBN 978-2-36441-028-2 Résumé Cet ouvrage collectif, fruit du plus récent des colloques de Dijon, dont la réputation internationale depuis une vingtaine d’années n’est plus à faire, contribue à l’actuel renouvellement de l’histoire de la justice. Il est consacré aux sentences judiciaires, dont l’évolution et les caractéristiques sont examinées sur une longue période, du Moyen Âge à nos jours, et sur un vaste espace géographique (Europe, Amérique…). Il ne s’agit pas ici d’une histoire juridique, ni d’une histoire intellectuelle ou culturelle, mais d’une histoire sociale, donc concrète, qui privilégie l’examen des pratiques, dans trois directions principales : sentences et accords, sentences et délits, sentences et autorités. On y découvre que, quelle que soit l’époque, les sentences ne sont qu’une des solutions, parmi d’autres, offertes par la justice à ceux qui décident de recourir à elle, et sans doute pas la plus fréquente. Table des matières Sentences et accords

  • Arnaud Fossier, Grâce, mesure et discipline. Les sentences de la Pénitencerie Apostolique (XIIIe-XIVe siècle)
  • Isabelle Mathieu, « … disons et declarons par notre sentence, jugement et à droit…» : Le prononcé de la sentence en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge
  • Bernard Dauven et Aude Musin, La composition : de la peine au crime (duché de Brabant et comté de Namur, XVe siècle)
  • Claire Soussen, La sentence judiciaire dans les relations entre juifs et chrétiens au Moyen Age. L’exemple de la couronne d’Aragon aux XIIIe)XIVe siècles
  • Kevin Saule, L’officialité diocésaine de Beauvais et les procès criminels inaboutis (XVIIe siècle)
  • Éric Wenzel, « Le grand arrangement » : au sujet du faible nombre des sentences prononcées en Nouvelle-France (1670-1760)
  • Françoise Briegel, Etre détenu en sa demeure : la prison domestique à Genève sous l’Ancien Régime
  • Catherine Denys, Les jugements de police dans une ville en Révolution : les sentence de l’an III à Amiens
  • Claire Lemercier, L’accord et la sentence dans le règlement des litiges économiques au XIXe siècle
  • Vincent Bernaudeau, Audience sans accusé, jugement sans contradiction : la procédure de contumace devant la cour d’assises de Maine-et-Loire (années 1830-1930)
  • Léna Pertuy, La sentence arbitrale dans les conflits collectifs du travail à partir de la fin du XIXe siècle

Sentences et délits

  • Emilie Rosenblieh,  Les sentences déclaratoires dans le droit et la justice de l’Eglise latine au Moyen Age (XIIe au XVe siècle)
  • Xavier Hélary et Alain Provost : « Exécrable sodomite et traître envers son seigneur ». La sentence portée contre Adenolfo d’Aquino, comte d’Acerra
  • Véronique Beaulande-Barraud,  « Ad libram cere condempnatus »: les officialités champenoises et l’amende en Cire (Châlons, Troyes, XVe siècle)
  • Valérie Toureille, Les sentences en matière de vol à la fin du Moyen Age. Forme et contenu : quels enjeux ?
  • Carole Avignon,  Les mariages clandestins à  l’épreuve du jugement en droit et en équité : le témoignage des sentences médiévales
  • Nicolas Diochon, Les sentences dans les procès de sorcellerie et superstitions du district inquisitorial de Saragosse ; XVe-XIXe siècle)
  • Matthieu Lecoutre, Le compromis du cabaret à Nantes au XVIIIe siècle
  • Jean-Christophe Robert, La réparation civile dans les affaires de mœurs en Roussillon au XVIIIe siècle
  • Pierre Legal, Réprimer les délits forestiers. De la sévérité d’une juridiction d’exception à la rigueur de la justice spécialisée (Bas-Poitou – Vendée, 1750-1835)
  • Anne-Claude Ambroise-Rendu, Les arrêts des cours d’assises en matière d’attentat à la pudeur sur enfants, XIXe-XXe siècles, sous le règne de l’opinion ?

Sentences et autorités

  • Ghislain Baury, La grande aristocratie et le système judiciaire dans le royaume de Castille (XIIe-XIIIe siècle). Les sentences des “ricoshombres” du lignage Haro
  • Céline Cheirézy, Les sentences inquisitoriales en Toulousain au XIIIe siècle : un impact sur les élites à reconsidérer
  • Maïté Billoré, Les sentences pour crime de trahison dans le “regnum” anglo-normand aux XIe-XIIIe siècle
  • Claude Denjean, Un élément du développement de la justice royale : les sentences et l’appel dans le principat de Catalogne et le royaume de Majorque, fin XIIIe-début XIVe siècle
  • Vannina Marchi Van Cauwelaert, La lutte contre la violence aristocratique dans l’affirmation d’un Etat territorial génois en Corse (fin XVe-début XVIe siècles)
  • Olivier Caporossi, Penser la sentence judiciaire dans l’Espagne du Siècle d’or. Les commentaires du juge de cour Juan de Quiñones (1614-1643)
  • Eric Roulet,  L’Inquisition et les dissimulateurs d’idoles à travers trois affaires jugées à Mexico en 1539
  • Sarah Auspert, Gérer la misère, chasser l’indésirable et maîtriser l’indomptable. Critères de choix et objectifs des sentences criminelles prononcées contre les femmes par les juges de la Haute Cour de Namur dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
  • Emmanuel Berger, e recours aux nullités de l’instruction sous le Directoire. Un instrument de contrôle des procédures et des sentences criminelles

En guise de conclusion •         Rubens Damasceno Morais, La propagation de l’accord ou la construction de l’unanimité dans une cour d’appel brésilienne


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