Les juridictions locales et les justiciables (XIVe-XVIIIe siècles), La proximité judiciaire, entre institution et pratiques sociales

Colloque international

12-13 février 2013

Amiens, Logis du Roy

 

 

 

 

Ouverture du colloque : Philippe Nivet

Introduction : Marie Houllemare et Diane Roussel 

 

Mardi 12 février 9 h : Les lieux de la justice locale : proximités et distances spatiales

 

Présidence de séance : Michel Nassiet (Université d’Angers)

 

1.     Véronique Beaulande-Barraud (MCF Histoire médiévale, Université de Reims Champagne-Ardenne, CERHIC), L’official et ses justiciables : l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle

2.     Luca Giana (Assistant de recherche, Università del Piemonte Orientale, Alessandria), Topographies of rights. An interpretation about relationship between justice institutions and territory in the Republic of Genoa.

3.     Christophe Blanquie (EHESS, GRHIL), Le serment ou la soumission. Juges et avocat, Pamier 1775 ; cérémonie du serment des avocats.

4.     Vincent Meyzie (Université de Paris Ouest-Nanterre, CHISCO), Les édifices des juridictions de rang médian au XVIIIe siècle : la matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la ville.

 

 

Mardi 12 février 14 h : Les juridictions locales, entre centre et périphéries

 

Présidence de séance : Scarlett Beauvalet (Université de Picardie)

 

5.     Caroline Maillet-Rao (University of Alberta, Campus Saint-Jean) : La réforme de l’exercice de la justice au premier XVIIème siècle sous le garde des sceaux Michel de Marillac (1626-1630) : justice et absolutisme

6.     Romain Grancher (Doctorant histoire moderne, allocataire Université de Rouen GRHIS), Les sièges d’amirauté sous l’Ancien Régime : instruments de soumission des rivages ou juridictions de proximité ? Le cas du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècle

7.     Michel Nassiet (professeur d’histoire moderne, Université d’Angers, IUF), Proximité et distance dans la procédure de pardon sous l’Ancien Régime

8.     Marie Houllemare (MCF Histoire moderne, Université de Picardie Jules Verne, CHSSC), Le bailliage d’Amiens et le Parlement de Paris (XVIIe-XVIIIe siècles).

9.     David Feutry (Docteur de l’Ecole des Chartes, ATER Université de Franche-Comté), Le parlement de Paris et la réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.

10. Solange Segala de Carbonnières (MCF histoire du droit, Université de Valenciennes), La justice en Corse, de la domination génoise à l’intégration française : continuités et paradoxes.

 

 

Mercredi 13 février 2013

Amiens, Logis du Roy

 

 

Mercredi 13 février 9 h : Les justiciables face aux juridictions locales

 

Présidence de séance : Olivier Descamps (Université Paris II-CNRS)

 

11. Florent Mariage (Doctorant Université Lille III et Université catholique de Louvain, Chercheur attaché aux Archives d’Etat à Tournai), « Encore vous demandons par votre dit serment (…) ». Les franches vérités en Tournaisis (XIVe-XVIe siècles).

12. Loïc CAZAUX (Doctorant Université Paris I, ATER Lyon III), Réguler la violence armée à l’échelle locale : coopérations et concurrences entre les justices ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI

13. Alexandre DEROCHE (Professeur histoire du droit, Université de Grenoble), les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des fils et frères cadets des rois à l’époque moderne.

14. Pierre LEGAL (MCF Histoire du droit, Université de Nantes), Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts : Pressions procédurales et réactions des justiciables en matière forestière (1693-1790)

15. Hervé Piant (Docteur en histoire moderne), L’encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l’Ancien Régime : l’exemple du Valcolorois.

 

 

Mercredi 13 février 14 h : Les justiciables face aux juridictions locales 

 

Présidence de séance : Françoise Hildesheimer (Archives Nationales)

 

16. Claire Courtecuisse (MCF histoire du droit, Université de Grenoble), La juridiction de police de Grenoble au XVIIIe siècle : Une appropriation souhaitée ou supportée par le « menu peuple » de la Cité ?

17. Christophe REGINA (Docteur en histoire moderne, Université d’Aix-Marseille, UMR Telemme-CNRS), Dénoncer les symboles de l’infamie judicaire à Marseille au XVIIIe siècle.

18. Christelle de Monserrate et Maria Luísa Gama (Doctorantes, Université d’Evora, CIDEHUS), Les juges, l’Intendant de Police et “le crime”: rendre justice à Lisbonne dans la seconde moitié du XVIIIe siècle

19.  Sophie Sédillot (Université Picardie Jules Verne) : La question judiciaire et les justiciables dans les cahiers de doléance de 1789.

 

 

Conclusions : Olivier Descamps (CEHJ-IDH (UMR 7184), Université Panthéon-Assas)

comité scientifique:

Olivier Descamps, CEHJ-IDH (UMR 7184), Université Panthéon-Assas

Françoise Hildesheimer, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, Archives Nationales

Marie Houllemare, CHSSC, Université de Picardie Jules Verne

Diane Roussel, CERHIC, Université de Reims Champagne Ardenne


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