Les experts. Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice

AN-Pouvoir-en-actes-01

Les experts

Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice

4 juin 9h-13h

Table ronde

Aux Archives nationales

Hôtel de Soubise (Chambre du Prince)

60 rue des Francs-Bourgeois

75003 Paris

La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ?

À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

9h. Accueil des participants

9h15. Ouverture de la session par Agnès Magnien, directrice des Archives nationales

Modération assurée par Elsa Marguin-Hamon (Archives nationales)

9h30-9h-40. L’expert : définition, origines

Par Cécile Moiroud (Ecole de droit de la Sorbonne – Université Paris1 Panthéon-Sorbonne)

9h40-10h10. L’expertise en justice, réglementation et pratique

à l’époque contemporaine en France

Par Cyprien Henry (Archives nationales), Jean-Charles Sinaud (IE CNRS, Centre d’Histoire du droit

UMR 6262), Emmanuel Charrier (Expert, Professeur-associé à l’Université Paris-Dauphine)

10h10-10h30 : discussion

10h30-11h. Comment devient-on expert ?

Instances de désignation, qualification et compétences de l’expert

Par Etienne-Philippe Hecklé (Expert près la Cour d’Appel de Paris et des Cours Administratives de

Paris-Versailles, Président de la Compagnie des Experts judiciaires en activités agricoles), Emmanuel

Charrier, Cyprien Henry

11h-11h15 : discussion

11h15-11h45. L’impartialité de l’expert. Pourquoi ? Comment ?

Quelles en sont les garanties ?

Cécile Moiroud, Emmanuel Charrier, Jean-Charles Sinaud

11h45-12h : discussion

12h-12h30. Responsabilités de l’expert. Devant la justice ? Face au corps social ?

La médiatisation et ses dérives

Tour de table,

12h30-13h : discussion et conclusion de la table ronde

 

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Marc Renneville (30 mai 2013). Les experts. Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice. Criminocorpus. Consulté le 25 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/nd3f


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