Quand le magistrat s’amuse en rédigeant son jugement

Les décisions de justice ne sont pas toujours d’incompréhensibles litanies et les magistrats savent parfois s’affranchir des standards du droit en les rédigeant.

C’est à Sallèdes dans le Puy-de-Dôme qu’une querelle de voisinage entraîne le sieur Rougier et les époux Roche devant la cour d’appel de Riom, le premier reprochant aux seconds de posséder un poulailler dont l’odeur et le bruit l’incommodent. Rougier avait obtenu du tribunal qu’il soit détruit, mais, en ce 7 septembre 1995, la cour d’appel va inverser la décision, et la rédiger en ces termes : 

« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à la dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux au serein en passant par l’affolé ; que ce paisible voisinage n’a jamais importuné que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; attendu que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant de Sallèdes… La cour déboute le sieur Rougier et le condamne aux dépends, c’est-à-dire, à rembourser les frais de justice dans lesquels il a entraîné ses voisins malgré eux… » 

Pour en savoir plus et écouter le document sonore sur le site de l’émission France inter

DANS LE PRÉTOIRE

Vendredi 24 mai 2019 par Jean-Philippe Deniau


Vous aimerez aussi...