L’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante : un nouvel outil de recherche

11 mai 2012
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L’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante : un nouvel outil de recherche

L’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante préside à la justice pénale des mineurs depuis la Libération.
Fruit d’une volonté de réforme radicale privilégiant les mesures éducatives plutôt que la répression, ce texte emblématique a suscité et suscite toujours de nombreux commentaires où, bien souvent, l’enthousiasme le plus naïf le dispute à la critique la moins étayée.
Depuis son adoption, ce texte fondateur a subi de très nombreuses transformations rendant difficiles les comparaisons dans le temps. Il est en outre difficile de comprendre son évolution sans la relier à d’autres sources (débats parlementaires, arrêtés, circulaires, jurisprudence…).
Le portail Criminocorpus. Histoire de la justice, des crimes et des peines met à disposition une base de données inédite d’accès libre et gratuit donnant accès à :
 l’ordonnance du 2 février 1945 et toutes ses modifications depuis 1945,
 les débats parlementaires,
 les textes liés à l’exécution des modifications (arrêtés, circulaires…),
 l’essentiel de la jurisprudence.
en savoir plus

Consulter l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante

Une histoire médicale de la guillotine (Anne Carol)

8 mai 2012
Par
Une histoire médicale de la guillotine (Anne Carol)

Parution de Anne Carol, Physiologie de la Veuve. Une histoire médicale de la guillotine, Seyssel, Champ Vallon, 2012, 320 p. ISBN 978-2-87673-582-8

Présentation de l’éditeur
Conçue par un médecin et par un chirurgien, la guillotine succède aux supplices d’Ancien Régime et invente la mort pénale idéale : prompte et douce. Mais des doutes surgissent très vite sur son instantanéité. Comment concevoir qu’une tête séparée en une fraction de seconde du corps soit immédiatement et totalement privée de vie, de conscience, de sensation ? Et si la mort infligée n’est pas immédiate, quelle souffrance le décapité n’endure-t-il pas.
Cette possibilité physiologique, discutée très tôt par les médecins, envahit l’art, l’imaginaire et les débats autour de la peine de mort tout au long du XIXe siècle. Elle alimente un dialogue entre la société et ces experts autour de l’humanité de la guillotine et ses alternatives possibles. Mais elle offre aussi aux médecins, partagés entre le désir de rassurer leurs contemporains et celui d’assouvir leur curiosité de physiologistes, des conditions d’expérimentation proches de la vivisection, qu’il s’agisse de vérifier la survie éventuelle au pied de l’échafaud ou de tenter de transfuser les têtes exsangues au laboratoire.
Se pose alors la question du corps du condamné, de ses usages, de sa dignité au regard de la médecine et de la société, et des pouvoirs qui s’exercent sur lui ; un corps dont les condamnés n’affirmeront que tardivement le droit à disposer post-mortem, à la fin du XIXe siècle.
Sommaire
INTRODUCTION

Première partie. LA MÉDECINE AU SERVICE DE LA JUSTICE: L’invention de la guillotine (1789-1792)

Chapitre 1. La mort, les Lumières et la médecine

La mort pénale au XVIIIe siècle : une mort lente, douloureuse et contingente
La contestation de la peine de mort et du spectacle de la souffrance
Les nouveaux savoirs sur la mort 

Chapitre 2. Refonder la mort pénale sur des bases médicales

L’apport conceptuel: Guillotin
La rédaction du Code pénal et le choix de la décapitation
L’apport technique: l’expertise d’Antoine Louis
Un héritage encombrant?

Deuxième partie. UNE MORT PROMPTE ET DOUCE ? La médecine en proie au doute (1792-1820)

Chapitre 3. Naissance d’un doute: rumeurs et controverses

Au pied de la guillotine: les anecdotes de la Terreur
La controverse scientifique (1795)

Chapitre 4. La fièvre galvanique

Le galvanisme et les recherches sur la vie et la mort
Démonstrations, expérimentations et résurrections
Enjeux et ambiguïtés des expériences

Troisième partie. LA SURVIE REDOUTÉE? La mise en scène et l’observation des têtes coupées (1820-1880)

Chapitre 5. La résurrection politique et scientifique du décapité

Remous et résurgences
Le retour du trouble chez les médecins 

Chapitre 6. La prolifération des représentations

Le triomphe littéraire des têtes coupées
Cimaises et entresorts

Chapitre 7. Observer, expérimenter: percer «le secret de l’échafaud»

Observer, expérimenter
Une question sociale? La presse, le médecin, la guillotine

Quatrième partie. LA SURVIE RECHERCHÉE? Technique, éthique, et expertise médicales (1870-1914)

Chapitre 8. La tentation de la ressuscitation

La transfusion, nouvel outil de réanimation?
La transfusion des têtes coupées

Chapitre 9. La contre-offensive médicale et la mutation des peurs

La contre-offensive médicale: mettre un terme et rassurer
Retour ou mutation des peurs?

Chapitre 10. Améliorer, comparer: les alternatives à la guillotine

Traditions
Modernités

Cinquième partie. LA GUILLOTINE AU SERVICE DE LA MEDECINE ? statut et usages du guillotiné (1800-1914)

Chapitre 11. Permanences de l’infamie; De l’ancien au nouveau régime des corps

Les usages traditionnels
Un corps toujours débiteur?

Chapitre 12: L’émergence des droits du condamné

Le contexte: des corps plus précieux?
Défendre son corps, se défendre par son corps

Épilogue: Guillotine et médecine au XXe siècle

Sources

Bibliographie

L’auteur
Ancienne élève de l’Ecole normale supérieure, agrégée et docteur en  histoire, Anne Carol est professeur d’histoire contemporaine à l’Université d’Aix-Marseille I. Elle a publié entre autres une Histoire de l’eugénisme en France. Les médecins et la procréation XIXe-XXe siècles (Seuil, 1995) et Les Médecins et la mort, XIXe – XXe siècles (Aubier, 2004, Prix de la Société Française d’Histoire de la Médecine).

Éducation et rééducation en situation coloniale (Les Études sociales, n° 152)

2 mai 2012
Par
Éducation et rééducation en situation coloniale (Les Études sociales, n° 152)

Parution d’Éducation et rééducation en situation coloniale (Maghreb, XIXe-XXe siècles), dossier coordonné par Samuel Boussion et Sylvie Thénault, Les Études Sociales, n° 152, 2e semestre 2010, 183 p.

Table des matières

Introduction, p. 3

Éducation correctionnelle et éducation « intégrée » : le temps de la colonisation

Eric PIERRE, Mettray-Alger-Mettray (1839-1937) : allers et retours sur fond d’éducation correctionnelle, p. 13

Antoine SAVOYE, Éducation « intégrée » et colonisation en Tunisie : l’orphelinat agricole de Sainte-Marie du Zit (1892-1920), p. 25

Entre calque métropolitain et adaptation : panoramas institutionnels (1945-1965)

Samuel BOUSSION, « Des données particulières à ce territoire ». Le paysage de la rééducation en Algérie (1945-1962), p. 39

Lise FRÉVAL, Des prémices à la réforme : les premières années de l’éducation surveillée marocaine (1949-1969), p. 75

Permanence d’une distinction : européens et musulmans

Mathias GARDET, Les frontières indicibles de la délinquance juvénile ou l’étiologie de l’enfant musulman, p. 103

Roger BELLO, Oran, Bône (Annaba), Epinay-sur-Seine : parcours d’un éducateur du cru, p. 133

Éducateurs aux prises avec l’Algérie et sa « guerre sans nom »

Samuel BOUSSION, La « vocation algérienne » contrariée de l’ANEJI (1951-1962), p. 143

Patricia BESSAOUD-ALONSO, Des éducateurs à contre-courant : entre mémoire et histoire , p. 171

Voir le site de la Société d’économie et de sciences sociales

Il était une fois le bagne colonial… Vie d’un fonctionnaire civil de l’administration pénitentiaire (Danielle Donet-Vincent)

2 mai 2012
Par
Il était une fois le bagne colonial… Vie d’un fonctionnaire civil de l’administration pénitentiaire (Danielle Donet-Vincent)

Parution de Danielle Donet-Vincent, Il était une fois le bagne colonial… Vie d’un fonctionnaire civil de l’administration pénitentiaire entre Nouvelle-Calédonie, Guyane et Afrique (1890-1945), Préface de M. Léon Bertrand, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, Matoury (Guyane), Ibis Rouge Éditions, collection Espace outre-mer, 2012, 160 p, 197 illustrations. ISBN 978-2-84450-401-2.

Dossier de presse (extraits)

Mémoire, patrimoine, projet éditorial : le fonds Ubaud

À l’origine, un patient travail sur un fonds familial d’archives et d’objets…

Mme Jacqueline Ubaud-Anjot, fille d’Albert Ubaud, fonctionnaire de l’administration pénitentiaire coloniale, a confié il y a quelques années à Mme Danielle Donet-Vincent l’ensemble du fonds légué par son père à sa mort : tirages photographiques et plaques de verre, cartes postales, manuscrits et tapuscrits personnels, peintures, dossiers d’archives, aquarelles et autres objets. Ce fonds, Mme Danielle Donet- Vincent s’en est servi pour réaliser cet ouvrage et a choisi de le donner au Musée Ernest-Cognacq de Saint-Martin-de-Ré.

réalisé par une spécialiste de l’histoire du bagne colonial…

Mme Danielle Donet-Vincent, docteure en histoire, ancienne conservatrice de maison d’écrivain, est spécialiste de l’histoire du bagne colonial. Elle a fait partie du groupe de recherches sur les prisons de la République, dirigé par Michelle Perrot et Robert Badinter, à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS).

Elle a participé à de nombreux colloques et publié plusieurs ouvrages et articles sur l’histoire de la transportation et de la déportation. Elle a également travaillé sur les fêtes officielles de la IIIe République, et en particulier sur la place des femmes au cours de cette période, sujet sur lequel elle a publié plusieurs articles, dont un, véritablement pionnier, sur Lucie Dreyfus.

pour obtenir un livre où se mêlent parcours individuel et histoire collective, écriture et image

Bien plus que l’histoire du bagne, déjà largement connue, c’est la vie d’un homme qui apparaît ici.

Albert Ubaud, né en Algérie, fils d’un fonctionnaire civil de l’administration pénitentiaire coloniale en poste à la Nouvelle-Calédonie, puis lui-même fonctionnaire civil de cette même administration en Guyane de 1926 à 1943, est le héros de cet ouvrage.

Pendant sa vie d’« exilé volontaire », il note, photographie, dessine, peint tout ce qui le captive ou le surprend. Au cœur même des rouages de la puissante institution pénale, il donne à voir le décor et son envers, les condamnés inconnus ou célèbres, ses collègues et supérieurs, les notables et populations de la colonie, mais aussi les paysages, les voyages transatlantiques et les rencontres inattendues.

Il marche dans les pas du plus célèbre des condamnés, le capitaine Dreyfus, dont il retrace le par- cours, consulte les archives pénitentiaires pour constituer ses dossiers. Ami du directeur de l’administration pénitentiaire Prevel, il exerce des fonctions à responsabilité à Saint-Laurent-du-Maroni et aux îles du Salut et a l’occasion de croiser le gouverneur Félix Éboué et son épouse, Charles Péan, responsable de l’Armée du Salut en Guyane

Revenu en métropole au moment de sa retraite, il reprend la masse de ses observations, les organise et corrige jusqu’à la fin de sa vie. De ce long retour sur son passé, il nous reste les pages attachantes ou curieuses qui ont été reprisés ici, montrant un Ubaud dont le cœur et l’esprit sont restés ancrés dans les terres lointaines où il a vécu.

À partir des archives et œuvres transmises par Ubaud, l’auteure s’est efforcée de replacer les situations et les faits dépeints dans leur contexte historique, tout en laissant la première place à la sensibilité et aux opinions d’Ubaud sur un monde colonial et pénal, désormais disparu. En guise de conclusion, elle laisse la parole et l’image à la famille Mesnard, qui, dix ans après le départ d’Ubaud, parcourt les mêmes paysages, rencontre les mêmes populations, qu’elle s’efforce de saisir, comme Ubaud, dans leur richesse et leurs beautés si différentes et attachantes.

Les souvenirs d’Albert Ubaud

1888 naissance à Oran (Algérie)

1890-1908 jeunesse en Nouvelle-Calédonie : son père est fonctionnaire de l’administration pénitentiaire coloniale.

1908-1926 service militaire et engagement dans l’armée en France métropolitaine

1926-1943 fonctionnaire civil dans l’administration pénitentiaire coloniale en Guyane (5 séjours) : sa première fonction est celle de commis de 3e classe (1926) ; il est retraité en 1944.

1943-1945 séjour forcé au Sénégal et au Maroc du fait de la guerre

1964 décès à Gap

Souvenir nostalgique de son enfance en Nouvelle-Calédonie (vers 1895)

« Dans mon souvenir revit notre séjour à Bourail. L’habitation de mes parents se trouvait dans une cour immense, « la cour des travaux », devant laquelle passait une route menant à la rivière Kouri, dans un sens, et à l’usine de rhum du pénitencier, dans l’autre sens. À l’entrée de cette cour, clôturée de lattes goudronnées, et à gauche se trouvait le logement du surveillant militaire, gardien des lieux, nommé Courtin. Il avait un fils, Paul, âgé d’une quinzaine d’années environ. Au fond de la cour, les ateliers pénitentiaires et le bureau d’étude de mon père. »

Souvenir d’indignation de son passage en Martinique (1932)

« À Fort-de-France, nous assistâmes pour la première fois à un spectacle, paraît-il fréquent, sorte de survivance du temps de l’esclavagisme dans nos colonies tropicales. Ce que nous vîmes nous écœura. Nous vîmes, en effet, toute une colonne de femmes, jeunes et vieilles, en haillons et pieds nus, portant à dos des couffins pleins de houille d’un poids excessif, qu’elles remplissaient à la pelle dans des gabarres amarrées au quai, pour, ensuite, les vider dans les soutes du Pellerin-La-Touche. Cela se faisait sous le regard de surveillants de couleur, vociférant et hurlant, invectivant les porteuses courbées, écrasées sous les couffins d’où s’échappaient des blocs de houille qui en tombant meurtrissaient leurs pieds nus. Cela avait l’aspect d’un manège humain exécutant sans repos une ronde noire infernale… l’horrible sauvagerie contre laquelle il avait lutté dans le passé. »

Souvenir de la Toussaint à Saint-Laurent-du-Maroni en Guyane (vers 1930)

« Chaque année, le 1er novembre, jour de Toussaint, on peut assister au cimetière à une veillée qui revêt un caractère de piété macabre : c’est comme une espèce de « réveillon aux morts ». Dès la chute du jour, toutes les tombes s’illuminent. Cet embrasement nocturne des sépultures, parmi lesquelles vont et viennent des silhouettes se parlant à voix basse, comme si elles craignaient de troubler l’éternel repos des ombres, est, en effet, d’un lugubre et saisissant effet. Alors, chacun s’installe, qui sur des pliants, qui sur le bord des tombes, et prie. De pieuses mains illuminent les tombes de ceux qui n’ont plus personne ici-bas. Et l’on voit aussi dans le cimetière des forçats quelques tertres éclairés. Ce n’est pas le côté le moins touchant de cette étrange veillée. »

Ouvrage présenté par l’auteure le 21 mai au Musée Ernest Cognacq, à Saint-Martin de Ré. Conférence à 19 h sous le titre: revenir à Cayenne. 

Voir le site de l’éditeur Ibis Rouge éditions

Homicide, guerre et souillure en Grèce ancienne (Bernard Eck)

30 avril 2012
Par
Homicide, guerre et souillure en Grèce ancienne (Bernard Eck)

Parution de Bernard Eck, La mort rouge. Homicide, guerre et souillure en Grèce ancienne, Paris, Les Belles Lettres, 2012, 448 p. ISBN 978-2-251-32682

Présentation de l’éditeur

Tuer quelqu’un, ou l’absolue transgression : l’Antiquité grecque, une fois de plus, nous parle.

Le parricide Oreste subit les assauts des impitoyables Érinyes. Dans la plaine de Troie, Achille et Hector, tueurs héroïques, sont portés par un instinct de mort qui a nom Arès. Aux rives de la mer Noire, vers 400 avant J.-C., les rescapés de l’armée des Dix Mille prennent part à une mystérieuse cérémonie de purification. Ailleurs, l’orateur Antiphon agite une étrange croyance : la souillure de l’homicide se répandrait partout, le fantôme de la victime criant vengeance. Et, dans un coin de la Sicile, la magie de rituels curieux chasserait les démons du meurtre. L’Athènes démocratique, inventive, n’est pas en reste ; ici, elle laisse s’exiler l’assassin, s’il le veut, avant même la fin de son procès ; là, elle promulgue une loi encourageant l’assassinat de quelque apprenti tyran qui menacerait son existence. Mais Aristote met en garde : l’homicide constitue en toute circonstance, sans exception, une faute.

Littérature, histoire, droit, philosophie, anthropologie contribuent à cette étude approfondie des représentations, lato sensu, de la mort violente chez les Grecs. Le tableau d’ensemble est, pourrait-on dire, versicolore. Versicolores, aussi, les paroles ailées de l’immortel Homère, pour l’instant fatal où le guerrier s’effondre :

« La mort rouge et le puissant destin se sont emparés de ses yeux ».

Table des matières

Introduction

I – SOUILLURE, MEURTRE ET ÉRINYES
1 – Perception de la souillure et purification
2 – Le témoignage des textes
3 – Les Érinyes
Généralités
Les Érinyes selon Eschyle
Les Érinyes selon Homère
Signification des Érinyes

II – SOUILLURE ET GUERRE
1 – Retour sur les Érinyes
Les Érinyes et la guerre
Approche iconographique
Conclusion
2 – Discussion sur des textes oubliés
Le problème de la souillure à la guerre
Les Tragiques
Aristophane
Xénophon
3 – La question de la lustration de l’armée
4 – Souillure et guerre civile

III – DU PRÉTENDU SILENCE D’HOMÈRE
1 – Les poètes archaïques et la souillure du meurtre
2 – Homère sans souillure
L’homicide chez Homère
L’absence de la souillure
3 – Homère sans souillure ?
Iliade VI, 266-268
Iliade XXI, 218-222
Iliade X, 572-579
Iliade I, 314
4 – Arès miaiphonos
Arès et les siens
Arès dans la tragédie grecque
5 – Comprendre Homère

IV – LE GUERRIER TUEUR DANS L’ILIADE
1 – Question de méthode
2 – La folie meurtrière
Le guerrier sauvage
Le guerrier fou
L’homicide
Aspects physiques
Le berserker
3 – Manger l’ennemi
Le guerrier cannibale
Signification du cannibalisme
4 – Mutiler les corps
« Outrager un cadavre »
Le désir de vengeance et autres explications
Maschalismos ?
5 – Arès, « mal accompli »
« Le fléau des mortels »
De la nature profonde d’Arès
6 – Mourir
Mourir pour la patrie
Dire la mort
« La mort rouge »
« Le puissant destin »
7 – Homère et la guerre
Polémos kakos
Le phonos
« La grande bouche de la guerre »

V – HOMICIDE, SOUILLURE ET DÉMONS : LES LIMITES DE LA CROYANCE
1 – Homicide sans souillure
Retour sur la tragédie grecque
La législation sur l’homicide et la souillure
Des raisons qui inspirent les lois sur l’homicide
2 – Souillure, superstition et religiosité dans les discours judiciaires consacrés à l’homicide
Antiphon, sa vie et son oeuvre : problèmes et controverses
Le contenu des Tétralogies
Les discours réels d’Antiphon
Conclusion sur Antiphon
Les discours de Lysias
3 – L’individu « souillé » et le « sale individu »
4 – Les démons du meurtre dans les lois sacrées
Loi sacrée de Sélinonte
Loi sacrée de Cyrène

VI – SOUILLURE, VIOLENCE EXTRÊME ET DROIT
1 – L’homicide dans le système judiciaire de l’Athènes classique
Aperçu du système
L’homicide légitime
2 – Interdits religieux, souillure et homicide dans la cité
3 – Le criminel selon Platon et la législation sur l’homicide dans les Lois

VII – SOUILLURE ET LÉGISLATION PROTÉGEANT LA DÉMOCRATIE
1 – Tuer le tyran
2 – De quelques lois à caractère anti-tyrannique
Loi d’Érétrie
Loi d’Eucratès
Loi d’Eucratès et décret au sujet d’Arthmios frappé d’atimie
Règlement entre Téos et Kyrbissos
Dirae Teiae
Loi de Démophantos
3 – Tuer le tyran, tuer à la guerre, ou de l’usage politique du meurtre légitime

Conclusion
Annexe : À propos de l’expression de la culpabilité dans quelques récits de guerre contemporains
Bibliographie générale
Index des textes cités
Index général

L’auteur

Bernard Eck, ancien élève de l’École Normale Supérieure, agrégé de lettres, docteur, est maître de conférences d’histoire ancienne à l’Université de Bourgogne. Il a publié en 2003 aux Belles Lettres une édition critique du livre II de la Bibliothèque historique de Diodore de Sicile.

Présentation de l’éditeur

La peine de mort, CORPUS, revue de philosophie, n° 62

30 avril 2012
Par

Parution de CORPUS, revue de philosophie, n° 62, “La peine de mort”, 2012/1, sous la direction de Luigi Delia et Fabrice Hoarau, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 2012, 392 p. ISSN: 0296-8916

Table des matières

Luigi DELIA, Fabrice HOARAU — Présentation — pp. 7-10

I. La peine de mort et ses alternatives à l’époque moderne

Fabrice HOARAU — Origines et contexte du débat — pp. 17-36

Sabine REUNGOAT — La peine de mort dans la pensée économique anglaise, 1660-1720 — pp. 37-52

Fabrice  DESNOS — Un substitut pragmatique à la peine de mort : les pactes catalans — pp. 53-70

Elisabeth SALVI — Lumières et peine de mort à Lausanne à la fin du XVIIIe siècle— pp. 71- 88

Jean BART — Pourquoi la guillotine ? — pp. 89-104

II. La fin d’une évidence dans l’Europe des Lumières

Francine MARKOVITS — Montesquieu et la peine de mort — pp. 107-134

Philippe AUDEGEAN — Le Discorso della pena di morte de Giuseppe Pelli (1760-1761) — pp. 135-156

Guillaume COQUI — Rousseau et la peine de mort  — pp. 157-176

Maria Laura LANZILLO — Des délits et des peines : Beccaria et Voltaire — pp. 177-196

Christopher HAMEL —  Mably et la peine de mort — pp. 197-214

Gilles TRIMAILLE — La peine de mort dans la doctrine utilitariste de Jeremy Bentham — pp. 215-230

Alessandro TUCCILLO — Filangieri et la peine de mort — pp. 231-244

Luigi DELIA —  Encyclopédisme et peine de mort — pp. 245-264

Vincent JOLIVET —  Sade et la peine de mort — pp. 265-286

Norbert CAMPAGNA —  La question de la peine de mort chez Fichte — pp. 287-302

III. Regards croisés

Jordi BAYOD —  Montaigne, la peine de mort  et la compassion — pp. 305-322

Nuria LOMBARDERO —  Peine de mort et grâce dans la tragédie moderne — pp. 323-340

Piero SCHIAVO —  La médecine face à la peine de mort — pp. 341-358

Kevin LADD —  Droit de punir et nécessitarisme. Spinoza, Kelsen et la peine de mort — pp. 359-376

Delphine LABOPIN —  François Guizot : De la peine de mort en matière politique — pp. 377-392.

Voir le site de Corpus, revue de philosophie

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