décembre 17, 2008

Georgia BECHLIVANOU MOREAU, de l’Université Paris I, a soutenu le 4 juillet 2008 sa thèse: Le sens juridique de la peine privative de liberté au regard de l’application des droits de l’homme en prison. Etude comparative de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, du droit français et du droit grec
Résumé
Depuis les années 1970, nous assistons à un accroissement considérable de la force juridique des droits de l’homme. Cela a entraîné de nombreuses mutations des concepts juridiques. Le droit pénal est notamment marqué par l’évolution du concept de la peine. D’un concept criminologique, la peine devient un concept juridique, régi par le Droit. Les droits de l’homme ont amené dans le champ pénal la question des limites du pouvoir punitif au nom du respect de la liberté de l’individu. Ainsi la « peine privative de liberté » fait son apparition à la place de la peine de « prison » accompagnée de la précision que cette peine doit être entendue dans le sens de la limitation à la privation de la liberté physique. Or nous estimons d’une part, que ce terme n’est pas suffisamment précis juridiquement. D’autre part, si la prison n’est censée servir que de moyen d’exécution de cette peine, dans la réalité le fonctionnement de cette institution continue à déterminer le sens de la privation de liberté. La question qui se pose est de savoir si les droits de l’homme peuvent parvenir à encadrer et limiter les effets de la prison à la seule privation de la liberté physique. Cette question est d’autant plus cruciale si l’on l’envisage du point de vue du principe de légalité des peines qui exige que les peines soient claires et précises. C’est à ces interrogations que la présente étude propose de répondre. Si la peine privative de liberté doit se limiter à la seule privation de la liberté physique, alors l’exercice des autres droits ne devrait pas subir de limitations plus significatives qu’à l’extérieur. Pourtant la Cour européenne justifie elle-même des limitations dans l’exercice des droits de l’homme de la part des personnes détenues « plus amples » par rapport aux personnes libres. Certaines limitations sont telles qu’elles interfèrent avec les principes d’une société démocratique. Aussi, en dehors du champ pénal, en filigrane de l’étude de l’application des droits de l’homme dans la prison, c’est l’identité de la société démocratique qui se pose. Celle-ci est mise à l’épreuve dans et par la prison.
Abstract
THE LEGAL MEANING OF THE SENTENCE OF DEPRIVATION OF LIBERTY UNDER THE APPLICATION OF HUMAN RIGHTS IN PRISON
A comparative study of the jurisprudence of the European Court of Human Rights,
French right and Greek right
Since the 1970’s, we have been witnessing a considerable increase in the legal force of human rights. This has led to many changes in legal concepts. The criminal law is especially marked by the evolution of the concept of punishment. The sentence has moved from a criminological to a legal concept, governed by the law. The human rights have brought in the criminal field the question of limits of the punitive power on behalf of respect for individual freedom. Thus the “deprivation of liberty” makes its appearance in place of the penalty of “prison”, with the precision that the sentence must be understood in the sense of limitation to the deprivation of physical liberty. But we believe on the one hand that this term is not sufficiently accurate legally. On the other hand, if the prison is supposed to serve as means of carrying out the penalty, in reality the functioning of this institution continues to determine the meaning of deprivation of liberty. The question that arises is whether human rights can limit the effects of prison only to the deprivation of physical liberty. This issue is even more crucial if we consider the point of view of the principle of legality of sentences which requires that sentences are clear and precise. It is these questions that this study proposes to answer. If the deprivation of liberty must be limited solely to the deprivation of physical liberty, then the exercise of other rights should not suffer more significant limitations than outside the prison. Yet, in terms of the exercise of human rights, the court itself justifies the application of more important limitations to persons detained than to free people. Some limitations are such that they interfere with the principles of a democratic society. So, outside the criminal field, the identity of democratic society arises underneath the studying of human rights’ application in prison.
Contact: georgiabm@free.fr
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décembre 9, 2008

Collection « Socius », Les Presses de l’Université de Montréal
ISBN 978-2-7606-2077-3
288 pages • 34,95 $ • 31 euros / octobre 2008
Comment peut-on passer d’une justice arbitraire à une justice rationnelle ? Voilà une des questions que se sont posées, au XVIIIe siècle, ceux que l’on appelle aujourd’hui les Philosophes. Leur volonté générale de réforme de la société et de ses institutions s’accompagnait d’une réflexion sur le crime et sa gestion. La ville de Genève a été un des laboratoires de cette réflexion.
Michel Porret montre que ce projet de réforme judiciaire suppose une chose essentielle : pour qu’une justice plus rationnelle soit possible, il faut «qualifier» le crime, en établir les « circonstances », atténuantes ou aggravantes. Ce sera à l’expert de le faire. À partir du siècle des Lumières, on le convoquera sans cesse sur la scène du crime. Qu’il s’agisse de tromperie, de commerce du livre dangereux, de viol, de suicide ou de mort violente, l’expert est partout.
Mais comment saisir son rôle ? Les archives judiciaires genevoises regorgent de récits par lesquels on assiste à la transformation de la façon de rendre la justice à la fin de l’Ancien Régime. Elles révèlent aussi la détresse des petites gens devant les drames dont ils sont victimes. Mêlées à celle des experts et des théoriciens du droit, c’est leurs voix que Michel Porret fait enfin entendre.
MICHEL PORRET est professeur d’histoire à l’Université de Genève. Son ouvrage Le crime et ses circonstances. De l’esprit de l’arbitraire au siècle des Lumières selon les réquisitoires des procureurs généraux de Genève (1995) lui a valu le prix Montesquieu de l’Académie Montesquieu de Bordeaux. Il a également publié Beccaria. Le droit de punir (2003) et L’Homme aux pensées nocturnes (2.001), et il a édité plusieurs volumes collectifs sur le XVIIIe siècle. Il est membre du comité scientifique du site web Criminocorpus.
Fiche de présentation de l’ouvrage sur le site des Presses de l’Université de Montréal :
http://www.pum.umontreal.ca/ca/fiches/978-2-7606-2077-3.html
Lire l’introduction sur le site de l’éditeur
http://www.pum.umontreal.ca/ca/pdf/2077_intro.pdf
Voir la table des matières sur le site de l’éditeur
http://www.pum.umontreal.ca/ca/pdf/2077_tdm.pdf
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décembre 8, 2008

APPROCHES CROISEES DANS LES ESPACES FRANCOPHONES
(géographie, histoire, sociologie)
THEMATIQUES ET APPEL A COMMUNICATION
Pourquoi un colloque consacré à la justice et aux sociétés rurales ?
Le projet présenté vise à organiser un colloque sur un thème qui se situe à la charnière de deux secteurs de recherche en pleine expansion : celui de la « ruralité » et celui de la « justice ».
Éléments de problématique
Si la violence paysanne a fait l’objet d’importants travaux, il n’en est pas de même pour la justice. En effet, malgré quelques contributions de qualité, pour l’essentiel se rapportant à la délinquance ou à la criminalité, « la justice à la campagne » a été en grande partie délaissée.
Le principal objectif scientifique de cette manifestation est de revenir sur la notion de justice qui se trouve placée aujourd’hui au centre de nombreux travaux et réflexions, tant à l’échelle européenne qu’à l’échelle internationale. En effet, la justice, c’est d’abord, dans les perceptions et représentations communes, l’institution judiciaire avec son « système des tribunaux », mais c’est aussi la recherche de l’équité, parfois considéré, comme un mouvement vers « une société bien ordonnée (…) conçue pour favoriser le bien de ses membres et étant gouvernée efficacement par une conception publique de la justice ». Lors de ce colloque, nous souhaitons saisir la justice, dans son acception large, dans un cadre particulier qui est celui des sociétés rurales.
Pour aborder ce vaste champ de recherche, trois entrées ont été privilégiées. La première traite plus particulière de la justice spatiale et de l’équité des territoires. La deuxième aborde la question du recours à la justice. La troisième est consacrée aux « illégalismes » et processus de régulation.
Pour aborder ces thématiques, nous souhaitons disposer d’analyses intégrant :
- une perspective historique, géographique et sociologique,
- les études des représentations et des stratégies des acteurs afin de mieux comprendre les processus de judiciarisation des mouvements sociaux et les conflits,
- les caractéristiques des « régulations judiciaires » dans les campagnes
1° Inégalités et équité socio-spatiale
Trois questions peuvent être abordées concernant ce premier sous-thème.
- La première se rapporte à l’analyse des modes de développement et des rationalités spécifiques initiés par des sociétés rurales. Ces analyses auront le souci d’observer les articulations entre les sociétés locales et l’ensemble de la société - études des réseaux professionnels, interpersonnels, circulation des produits, des marchandises, des informations, des innovations -, à différentes échelles afin de mieux appréhender les facteurs explicatifs des inégalités de développement ;
- La deuxième s’attache aux inégalités économiques, de patrimoine, scolaires, culturelles… et à l’évolution des stratifications internes aux sociétés locales seront étudiées. Une approche diachronique des mutations sociales des sociétés locales sera mobilisée intégrant l’étude des mobilités et des circulations des hommes. L’arrivée d’un flux significatif de nouveaux habitants, venant de métropoles ou d’autres pays européens (migration Nord-Nord), induit des changements sociaux ;
- La troisième entend aborder les questions relatives à l’aménagement du territoire et aux conflits et équité socio-spatiale : les sociétés rurales ont très souvent été qualifiées de défavorisées, en retard de développement, désavantagées et elles ont fait l’objet de mesures de compensation, dans le cadre de politiques nationales d’aménagement du territoire (zones de rénovation rurale, zones défavorisées..) et de politiques à l’échelle européenne avec, par exemple, les programmes Leader, leader plus. Les politiques d’aménagement du territoire et les contestations face aux décisions de l’Etat concernant la carte scolaire, celle de la santé, celle des tribunaux ou celle de grandes entreprises qui ont une délégation de service public (La Poste par exemple) sont souvent justifiées par la notion d’équité socio-spatiale. L’étude des processus de décision, des représentations des décideurs, des mouvements de contestation, des conflits et de leur résolution sera objet d’analyses. La notion d’équité socio-spatiale sera mise en débat.
2° Le recours à la justice
Les sociétés rurales sont « traditionnellement » pensées comme éloignées de la sphère judiciaire, voire résistantes à l’entrée dans ces espaces des modes de pensée et des catégories juridiques. Les historiens datent pourtant de la fin du XIXè siècle la porosité croissante des campagnes au droit. Il est dès lors particulièrement intéressant de montrer comment, au concret, le droit arrive au village, quels en sont les acteurs principaux et quelles formes de réaction ou de résistance produit cette évolution. Dans les sociétés rurales actuelles, cette question prend d’autres formes, notamment à travers les mobilisations juridiques et judiciaires concernant les questions agricoles, environnementales ou d’aménagement.
Il s’agit d’abord de comprendre les processus de juridicisation et de judiciarisation des campagnes dans une perspective historique et socio-historique et quels en sont les acteurs : ce faire, on étudiera en particulier ceux qui sont susceptibles de constituer des intermédiaires entre le monde du droit et le monde rural, et ce, depuis l’Ancien régime jusqu’à aujourd’hui, en passant par la Révolution française : qu’il s’agisse d’anciens avocats, de licenciés en droit, voire de notables en lien avec la ville et le tribunal voisins. De même, il serait particulièrement intéressant de montrer, dans une optique micro-sociologique ou micro-historique, comment un certains nombre de personnages des villages deviennent de véritables « passeurs », et comment se diffusent les normes et les catégories de pensée liées au droit. De la même manière, il faudrait comprendre quels effets sur les sociétés rurales peuvent avoir ce processus de judiciarisation. Pour ce qui est de la période actuelle, des travaux sur les tribunaux des baux ruraux ou sur les sections agriculture des conseils de prud’hommes seraient bienvenues.
Mais réfléchir au recours au droit et à la justice dans les sociétés rurales permet aussi de revenir sur les mobilisations sociales dans les espaces ruraux. Il serait ainsi pertinent d’étudier la manière dont la justice est mobilisée par les organisations syndicales agricoles, que ce soit de manière volontaire (à travers par exemple des recours à la Cour de justice des communautés européennes pour la PAC, ou encore les recours au Conseil d’Etat sur l’implantation des OGM) ou de manière réactive, comme c’est par exemple le cas pour la Confédération paysanne, qui transforme systématiquement les procès contre les « faucheurs volontaires » en une arène de médiatisation de ses combats et de ses revendications. Mais l’usage de la justice dans ces mobilisations n’est pas seulement le fait du monde agricole : depuis quelques décennies, de nombreux litiges opposent les populations rurales à des aménageurs (concernant par exemple les transports - lignes à grande vitesse, autoroutes…) ou à des industriels accusés de pollution environnementale. L’analyse de ces mouvements environnementaux impliquant la justice permet de réfléchir à un certain nombre de représentations que renvoient les sociétés rurales, en même temps qu’elle autorise à saisir les clivages au sein même de celles-ci, par exemple entre représentants des classes moyennes sensibilisés à la protection de l’environnement et le monde agricole attaché à la préservation de ses modes de vie.
3° « Illégalismes » et régulations
La notion d’illégalisme a commencé à s’imposer à partir de 1975 grâce aux travaux de Michel Foucault dans Surveiller et Punir : « La pénalité serait alors une manière de gérer les illégalismes, de dessiner des limites de tolérance, de donner un champ à certains, de faire pression sur d’autres, d’en exclure une partie, de rendre utile une autre, de neutraliser ceux-ci, de tirer profit de ceux-là ». Depuis, elle a été reprise par d’autres chercheurs dans d’autres disciplines et elle mériterait d’être plus précisément définie. L’histoire de la délinquance et la sociologie de la déviance lui ont fait une large part. Par extension, les illégalismes désignent les comportements « déviants » (à l’égard d’une norme ou d’une loi). Ils peuvent être plus ou moins tolérés ou plus ou moins sanctionnés. Ainsi au XIXe siècle, le râtelage et le grappillage bénéficient, en fonction des contextes et des sociétés rurales, d’une indifférence feinte ou au contraire d’une répression instantanée. Plus tard, au milieu du XXe siècle, les barricades agricoles de 1953 ont fait l’objet d’une répression « différenciée ». De même, pour rester dans un registre similaire, les « attaques » et mises à sac de bâtiments officiels, mairies, sous-préfectures, préfectures ont parfois vu leurs auteurs très sévèrement poursuivis et punis, d’autres fois les ont vu bénéficier d’une grande mansuétude. Sans doute peut-on affirmer que la dimension politique de l’illégalisme paysan puis rural deviendra plus complexe au cours de l’entre-deux-guerres et plus manifeste après 1945 et ce jusqu’à nos jours. Les illégalismes peuvent être violents, mais ils sont aussi parfois moins heurtés, voire souterrains. Il s’agit de contourner des formes de droit, de ne pas répondre aux exigences de l’Etat, de composer avec la réglementation. Les illégalismes ont aussi un caractère plus manifestement social : tensions entre salariés de l’agriculture et propriétaires, entre gros exploitants et petits propriétaires. Mais les illégalismes concernent aussi les différends interpersonnels et les violences privées. Les tensions et conflits entre soi, entre voisins, dans le bourg ou dans le couple relèvent bien de ces conduites qui ne sont pas nécessairement blâmées ou sanctionnées. La manière dont la presse à grand tirage rend compte des « crimes à la campagne », comme l’inceste ou l’infanticide, renseigne sur les stéréotypes et les perceptions du mode de vie rural. La notion d’ « illégalismes » oblige à penser autrement la question des règlements judiciaires dans les sociétés rurales. De la sorte, une autre notion, celle de « régulations sociales », très présentes dans les sciences sociales et humaines depuis une dizaine d’années, apporte beaucoup à la réflexion sur la dynamique des sociétés et complète celle « d’illégalismes ». Tandis que certains juristes se demandent s’il existe un « droit régulateur », quelques spécialistes (Fecteau/Harvey, 2005) qui ont plus particulièrement réfléchi aux relations entre l’acteur et l’institution considèrent que la régulation sociale est un phénomène dynamique qui s’inscrit dans le temps court comme dans le temps long. Elle pose d’abord deux séries de questions relatives au « collectif » puis aux « pratiques non instituées » et nécessite de s’interroger sur les normes, le conflit et le pouvoir. Sans doute faudrait-il s’attacher aux formes de vengeance, d’accommodements, de médiations, de formes alternatives de règlements des conflits, sans oublier les formes les plus brutales comme le délit ou le crime.
Responsables scientifiques
Frédéric Chauvaud, historien (Gerhico-Cerhilim), Yves Jean, géographe (Icotem), Laurent Willemez, sociologue (Gresco)
Comité scientifique
Philippe Allée, géographe, Limoges, Annie Antoine, historienne, Rennes II, Michel Cassan, historien, Limoges, Paul D’Hollander, historien, Limoges, Benoît Garnot, historien, Université de Bourgogne, Marcel Jollivet, sociologue, Yvon Lamy, sociologue, Limoges, Pierre Lenoël, chargé de mission, GIP Droit et justice, ministère de la Justice, Jean-Luc Mayaud, historien, Lyon 2, Gilles Moreau, sociologue, Poitiers, Jacques Péret, historien, Poitiers, Michel Périgord, géographe, Poitiers, Jacques Rémy, sociologue, directeur de recherche INRA, Denis Rochard, juriste, Poitiers.
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PROPOSITION DE COMMUNICATION
A ADRESSER AVANT LE 20 FEVRIER 2009
Nom :
Prénom :
Organisme, équipe de recherche :
Adresse :
Adresse mail :
Tél :
Titre proposé :
Joindre un résumé d’une à deux pages (3 000 à 6 000 signes), précisant la démarche, la méthodologie mobilisée, le ou les espaces étudiés…
A adresser à :
UFR Sciences Humaines et Arts
Madame Marie-Laure Lochin
8 Rue René Descartes
86 000 Poitiers
e-mail : marie.laure.lochin@univ-poitiers.fr
Posté dans Appels à contribution par Marc Renneville
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novembre 25, 2008
Arnaud Gaillard, de l’Université Paris V, a soutenu le 22 janvier 2008 sa thèse:
“Sexualité et prison: enjeux de punition - enjeux de réinsertion”

Résumé :
Dans cette institution totale que constitue la prison, la sexualité représente un outil de punition et de pouvoir, au prix d’une déstructuration des personnalités et du rapport à l’altérité. La privation des relations sexuelles justifiée derrière le prétexte du respect de la pudeur, représente un facteur de désocialisation pour les individus incarcérés en longue peine. La sexualité solitaire due à l’absence de l’altérité hétérosexuelle, enferme dans un mode d’excitation virtuelle aux effets régressifs et culpabilisants.
L’enfermement monosexué soulève la question d’une homosexualité de substitution ou de circonstances, qui parce qu’elle met en péril le sentiment de puissance des hommes, provoque une homophobie réactionnelle de défense contre une altérité interdite. Enfin, le fonctionnement des rencontres avec le dehors dans les différents systèmes de parloir, souligne, par la négation de l’intimité, l’autorité de l’administration sur le contrôle de l’altérité et des plaisirs. Comprendre le vécu de la détention à travers le prisme de la sexualité, telle est l’ambition de ce travail de recherche, qui se propose de lever le voile sur des pratiques et des ressentis dissimulés à l’ombre de tabous.
La thèse est disponible à :
- la bibliothèque de Paris 5 (rue des Saints Pères),
- le centre de documentation de l’administration pénitentiaire (rue du Renard),
- l’OIP (Observatoire international des prisons).
Publication en cours
Pour plus d’information: arnogaillard@free.fr
Posté dans Questions pénitentiaires par Emmanuel Brillet
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